Assistance, protection et contrôle social dans les États de Savoie et les États voisins.

[vc_row][vc_column][vc_column_text]Notre comité d’histoire a participé, et soutenu financièrement, le colloque: 

Assistance, protection et contrôle social dans les États de Savoie et les États voisins.

Aspects d’histoire sociale à partir des sources juridiques et judiciaires (Moyen Âge – Âge baroque – temps modernes – Histoire contemporaine)

 Nice- Faculté de droit et science politique 27-28-29 Novembre 2019

VIe colloque des Sabaudian Studies XIIIe colloque du P. R. I. D. A. E. S.

(Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie)

Avec l’autorisation des organisateurs, voici un résumé de ses travaux.

 

Vous pouvez télécharger le programme complet:

http://chsspaca.fr/wp-content/uploads/2019/12/Programme-Pridaes-13-définitif.pdf[/vc_column_text][vc_column_text] 

Assistance, protection et contrôle social dans les États de Savoie et les États voisins.

Aspects d’histoire sociale à partir des sources juridiques et judiciaires (Moyen Âge – Âge baroque – temps modernes – Histoire contemporaine)

 

Nice- Faculté de droit et science politique

27-28-29 Novembre 2019

 

Davide De Franco et Chiara Quargnolo :

Le fonti dell’Archivio dell’Ospedale maggiore della carità di Novara (XIII-XX sec.) 

L’Archivio dell’Ospedale Maggiore della Carità di Novara venne versato a titolo di deposito volontario su sollecitazione del direttore dell’Archivio di Stato di Novara Giovanni Silengo, che ravvisava la grande importanza dell’Archivio per la storia della città. L’Archivio versato misura circa 1300 m.l., e costituisce il più importante fondo in termini quantitativi dell’Archivio di Stato, che conserva circa 15 km lineari di documentazione.

La parte antica del fondo viene analizzata a partire dai suoi inventari, testimoni delle successive riorganizzazioni dei documenti nel tempo: una riflessione specifica, seppur breve e preliminare, sulla storia archivistica dell’ente attraverso gli strumenti di corredo del suo archivio, fonti d’archivio che parlano dell’archivio stesso, del suo contenuto e della sua gestione, interpretata come chiave di lettura interna in grado di offrire ulteriori forme di interpretazione della storia istituzionale e sociale dell’ente, della sua gestione e amministrazione del patrimonio, oltre che dell’assistenza sanitaria agli infermi, attestata soprattutto nella documentazione contemporanea. Per la storia sociale del territorio riveste infine particolare importanza il nucleo di carte dell’Ospizio degli esposti, dipendente dall’Ospedale, che accoglieva i fanciulli abbandonati curandone l’educazione.

Les sources de l’Ospedale maggiore della carità di Novara (XIII-XX siècles).

Les archives de l’Ospedale Maggiore della Carità di Novara ont été versées à titre de dépôt volontaire à la demande du directeur de l’Archivio di Stato di Novara, Giovanni Silengo, qui a reconnu la grande importance de ces archives pour l’histoire de la ville de Novara. Ces archives mesurent environ 1300 m.l. et constituent le fonds le plus important en termes quantitatifs de l’Archivio di Stato, qui conserve environ 15 km linéaires de documentation.

La partie ancienne du fonds est analysée à partir de ses inventaires, témoins des réorganisations successives des documents : cela suppose une réflexion spécifique, bien que brève et préliminaire, sur l’histoire archivistique de l’entité à travers les inventaires, qui parlent des archives elles-mêmes, de leur contenu et de leur gestion, interprétées comme une clé de lecture interne capable d’offrir d’autres formes d’interprétation de l’histoire institutionnelle et sociale de l’hôpital,  ainsi que de l’assistance de santé pour les malades, attestée surtout dans la documentation contemporaine. Enfin, pour l’histoire sociale du territoire, les archives de «L’Ospizio degli Esposti», dépendant de l’hôpital, sont particulièrement importantes : l’entité accueillait les enfants abandonnés et il s’occupait de leur éducation.

 

Alessandro Celi :

Les actes de la Préture comme source pour l’histoire sociale de l’arrondissement d’Aoste (1868-1918) :

Les Archives de la Région Autonome Vallée d’Aoste conservent quelques 1110 cartons contenant les actes de la Preture pénale d’Aoste, rédigés entre 1868 et 1971.

Il s’agit d’un patrimoine très important pour l’histoire sociale, permettant de documenter plusieurs aspects de la vie sociale du chef-lieu régional et des communes faisant partie du Mandement d’Aoste dans l’Italie unifiée.

Dans l’organisation judiciaire italienne, la Preture, supprimée définitivement en 1998, était chargée, pour le pénal, des délits comportant des peines jusqu’à trois ans de prison, y compris ceux relatifs à l’environnement et au droit de famille.

Ainsi, l’analyse de ce fonds offre des données importantes pour connaître les conditions sociales et économiques de la ville d’Aoste dans l’Etat unitaire (par exemple les conditions de l’enfance et de la femme ; les infractions contre le patrimoine et la contrebande révélant l’organisation économique ; les tensions ethniques dues à l’immigration…).

Le rapport présente quelques exemples de recherche possibles grâce à l’étude de ce fonds.

 

 

L’Archivio della Regione Autonoma Valle d’Aosta conserva oltre 1110 buste contenenti gli atti della Pretura penale di Aosta, redatti tra il 1868 e il 1971.

Si tratta di un importante patrimonio di dati per la storia sociale, che permettono di documentare numerosi aspetti della vita sociale del capoluogo regionale e dei Comuni appartenenti al Mandamento di Aosta nell’Italia unita.

Nell’organizzazione giudiziaria italiana, la Pretura, abrogata definitivamente nel 1998, aveva il compito di giudicare i delitti che prevedevano fino a tre anni di prigione, compresi quelli relativi ai reati ambientali e al diritto di famiglia.

Così, l’analisi di questo fondo fornisce informazioni sulla situazione socioeconomica della popolazione non altrimenti rilevabili quali, ad esempio, le condizioni dell’infanzia e della donna, la tipologia dei delitti contro il patrimonio pubblico e privato, il contrabbando, le tensioni etniche dovute all’immigrazione.

La relazione presenta alcuni esempi di ricerca possibili grazie allo studio di questo fondo.

 

The Archives of the Autonomous Region of the Aosta Valley keep some 1110 boxes containing the documents of the Criminal Preture of Aosta, written between 1868 and 1971. It is a very important heritage for social history, allowing to document several aspects of the social life of the regional capital and the municipalities forming the Mandamento of Aosta in unified Italy.

In the Italian judicial system, the Preture, which was definitively repealed in 1998, was responsible for criminal offences involving sentences of up to three years’ imprisonment, including those relating to the environment and family law. Thus, the analysis of this fund offers important data to know the social and economic conditions of the city of Aosta in the unitary state (e.g. conditions of childhood and women; crimes against heritage and smuggling, revealing economic organization; ethnic tensions due to immigration, etc.).

The report provides some examples of possible research through the study of this fund.


Valerio Gigliotti :

La Confraternita della Misericordia e l’Istituto del Buon Pastore di Torino

Stéphanie Maccagnan :

« Plaider en pauvre », l’assistance judicicaire pour les plus démunis 

L’expression « plaider en pauvre » renvoie à une institution originale propre au royaume de Piémont-Sardaigne : le bureau de l’avocat des pauvres qui, au XIXe siècle, sous l’égide d’un magistrat ayant rang de sénateur, était chargé d’assister judiciairement les indigents dans le cadre de leur procès. Si l’on peut situer l’organisation moderne de cette institution aux réformes opérées en 1680 par Marie-Jeanne Baptiste de Savoie-Nemours puis en 1723 lors de la première promulgation des Royales constitutions, l’assistance judiciaire en Savoie est bien plus ancienne, puisque comme on le sait elle est due à la volonté d’Amédée VIII qui, dès 1430, établit le premier avocat des pauvres fixes à Chambéry. Le christianisme est alors le principal promoteur de cette institution charitable, même si le droit romain prévoyait déjà des dispositions similaires pour les « femmes, pupilles et personnes faibles ». Quatre siècles plus tard, dans un contexte sociétal sensiblement différent, l’assistance envers les plus démunis est toujours aussi vive dans les territoires de la maison de Savoie. L’intense activité et l’originalité du fonctionnement des différents bureaux des pauvres font de l’institution sarde un modèle unique en Europe, qui suscite le débat dans la France voisine alors en quête de son propre système.

Bénédicte Decourt :

Le Sénat de Nice, un acteur institutionnel en charge du bien social : l’exemple du contrôle des legs charitables au XVIIIe siècle 

Les sénats de la Maison de Savoie sont chargés dans leur ressort de la surveillance et du contrôle des institutions charitables. Cette compétence s’inscrit dans le cadre d’une délégation plus large relative « à la conservation et à l’avantage du bien public, et au soulagement des personnes opprimées et misérables » (Royales Constitutions). Dans ce contexte, le Sénat de Nice, en charge du bien social, exerce non seulement un véritable contrôle sur l’ensemble des institutions charitables de son ressort qu’il s’agisse des confréries, Monts de Piété, Monts Granatiques, hôpitaux, mais il accorde aussi une attention particulière à l’usage des legs charitables. Dès lors, les archives témoignent d’une intervention régulière du Sénat qui veille au respect de la volonté des testateurs et contrôle la gestion de ces legs. Il inaugure ainsi une conception particulière de l’assistance et accomplit sa mission à deux titres : intérêt pour l’État d’encourager et de contrôler ce type de legs et intérêt des populations les plus démunies. En pratique, dans ce domaine, la Cour peut être amenée à donner un cadre juridique précis pour une meilleure exécution et une gestion optimale des legs charitables présents dans les testaments niçois au XVIIIesiècle.

I senati di Casa Savoia sono responsabili nella loro giurisdizione della supervisione e del controllo delle istituzioni caritatevoli. Questa competenza rientra nel quadro di una delegazione più ampia relativa “alla conservazione e al beneficio del bene pubblico e al sollievo degli oppressi e dei miserabili” (Regie Costituzioni). In questo contesto, il Senato di Nizza, responsabile del bene sociale, esercita non solo un vero controllo su tutte le istituzioni caritatevoli di sua competenza, come le confraternite, Monti di Piétà, Monti Granatici, ospedali, ma presta anche un particolare attenzione all’uso dei lasciti caritatevoli. Pertanto, gli archivi dimostrano un intervento regolare del Senato che garantisce il rispetto della volontà dei testatori e controlla la gestione di questi lasciti. Inaugura cosi una concezione particolare dell’assistenza, e compie la sua missione in due modi: interesse per lo Stato d’incoraggiare e di controllare questo tipo di lasciti e interesse dei poveri. In realtà, la Corte può essere indotta a fornire un quadro giuridico preciso per una migliore esecuzione e gestione dei lasciti caritatevoli presenti nei testamenti di Nizza nel XVIII secolo.

Michele Rosboch :

Corpi intermedi, organizzazione sociale e assistenza fra Antico Regime e Restaurazione

L’intervento prende le mosse da una riflessione generale circa il ruolo delle comunità e dei corpi intermedi fra il XVIII e in XIX secolo. La dialettica fra lo Stato e le comunità sfocia nel periodo rivoluzionario nella liquidazione dei soggetti sociali (legge Le Chapelier) e nell’individuazione del “nudo cittadino” quale principale protagonista sulla scena. Il passaggio alla Restaurazione vede il ritorno di alcune logiche organicistiche e alla ripresa d’importanza dei “ceti” e delle stesse comunità intermedie

Più nello specifico, con riguardo agli Stati sabaudi, si può seguire l’evoluzione delle vicende dei corpi intermedi, soprattutto a livello locale, con riguardo alle funzioni di assistenza e alla  stessa organizzazione sociale.

Emblematici sono soprattutto alcuni progetti di riforma della Restaurazione (per lo più inediti e anticipati da accurate indagini compiute dagli Intendenti sabaudi) in cui si possono osservare a livello periferico le attribuzioni degli enti locali e lo spazio lasciato alle comunità.

 

Samy Mechatte :

Connaître, superviser et transformer les oeuvres de charité dans le duché de Savoie, 1675-1792 :

Les comptes des oeuvres de charité sont contrôlés par les justices subalternes, sous le regard du Sénat. On leur fournit des outils de gestion afin d’éviter de perdre les biens fonciers et les capitaux dont elles tirent leurs revenus. Mais l’Etat cherche aussi à penser à un nouvel emploi de ces fonds. Le Sénat collecte des données à l’échelle du duché en 1675-76 et vers 1716-38, lors de la mise en place d’hôpitaux généraux, ainsi qu’en 1772, année du début de l’application des affranchissements féodaux. Cette opération complexe est menée avec ou sans la collaborationdes autorités ecclésiastiques et mobilise le personnel des bailliages et les officiers locaux. A partir d’une « confusion de literés », le Sénat peut vérifier la validité juridique de ces oeuvres et permettre une commutation. En 1779, peu après la reprise des affranchissements, une mesure vise à faciliter ces commutations. Les aumônes, jugées favoriser la paresse, tendent à être remises en cause, non sans résistances.

Conoscere, supervisionare e trasformare le opere di carità nel ducato di Savoia, 1675-1792.

I conti delle opere pie sono controllati dai tribunali inferiori, sotto la supervisione del Senato. Sono dotati di strumenti di gestione per evitare di perdere la proprietà e il capitale da cui derivano le loro entrate. Ma lo Stato sta anche cercando di pensare a un nuovo uso di qesti fondi. Il Senato raccoglie dati a livello di ducato nel 1675-76 e intorno al 1716-38, al momento della creazione di ospedali generali, ma ancora nel 1772, all’inizio dell’applicazione dell’emancipazione feudale. Questa complessa operazione è fatto con o senza la collaborazione delle autorità ecclesiastiche e mobilita gli ufficiali degli baliaggio e gli ufficiali locali. Da una « confusione di letterati », il Senato può verificare la validità legale di queste opere e consentire un commutazione. Nel 1779, subito dopo la ripresa degli affracamenti, una misura mira a facilitare queste commutazioni. Le elemosine, considerate per favorire la pigrizia, tendono a essere sfidate, non senza resistenza.

Cognize, supervise and transform charities in the duchy of Savoy, 1675-1792.

Accounts of charities are controlled by subordinate justices, under the supervision of the Senate. They are provided with management tools to avoid losing the property and capital from wich it derive their income. However, the state is also trying to thing of a new use of these funds. The Senate collects data at the duchy level in 1675-76 and around 1716-38, when general hospitals were set up, but again in 1772, when the application of feudal emancipation began. This complex operation is made with or without the collaboration of the ecclesiastical authorities and mobilizes the bailiwicks staff and the local officers. From a « confusion of literates », the Senate can verify the legal validy of these charities and allow a commutation. In 1779, soon after the resumption of emancipation from feudal dues, a measure aims to facilitate these commutations. Alms, considered to promote laziness, tend to be challenged, not without resistance.

 

Gian Savino Pene Vidari :

Il primo Asilo aportiano del Regno di Sardegna a Rivarolo Canavese

 

Il primo asilo infantile dello Stato sabaudo, realizzato secondo i principi pedagogici dell’abate Ferrante Aporti, è stato quello di Rivarolo Canavese. Esso deriva dall’opera coordinata del sindaco Maurizio Farina e della beata Antonia Maria Verna: ha iniziato la sua attività nel 1837, con un regolamento approvato dal Re nel 1839 e stampato ufficialmente l’anno successivo. La sua istituzione ed il suo felice funzionamento sono stati di esempio per altre iniziative simili, ed in specie per la “Società per le scuole infantili” di Torino, costituita da Carlo Boncompagni, a cui hanno aderito numerosi intellettuali liberali piemontesi, tra cui Camillo Cavour, con il tacito consenso del re Carlo Alberto, nonostante l’opposizione di un filone cattolico conservatore ispirato dal ministro Solaro della Margherita e dal vescovo di Torino mons. Fransoni.

A quasi due secoli dalla sua costituzione, l’asilo di Rivarolo Canavese merita di essere segnalato per almeno tre motivi:

  1. a) per la convergente personalità di due persone come il cav. Maurizio Farina e la beata Antonia Maria Verrua, ciascuna già di per sé di indubbio rilievo;
  2. b) per l’esempio concreto di funzionamento di un asilo infantile ancor oggi attivo;
  3. c) per l’avvio in Piemonte di un dibattito sugli asili infantili che ha sollecitato la cultura del tempo e l’impegno sociale dell’ambiente liberale dell’epoca.

La relazione si soffermerà su tali argomenti, che saranno approfonditi nella successiva redazione scritta.

 

La première école maternelle des États de la Maison de Savoie, fondée selon les principes pédagogiques de Ferrante Aporti est celle de Rivarolo Canavese. Elle a été instituée grâce à la collaboration du maire Maurice Farina et de la bienheureuse Antoinette Marie Verna : elle a ouvert en 1837, avec un règlement approuvé par le Roi en 1839 et publié officiellement l’année suivante. Sa création et son devéloppement ont été un modèle pour d’autres initiatives semblables et sourtout pour la “Société pour les écoles maternelles” de Turin, créée par Charles Boncompagni, qui a réuni de nombreux intellectuels liberaux piémontais, parmi lesquels Camillo di Cavour, avec une tacite approbation royale, et malgré l’opposition des milieux catholiques conservateurs, du ministre Solaro della Margherita et de l’évèque de TurinMonseigneur Fransoni.

Presque deux siècles après l’institution de cette école maternelle, on peut la rappeler au moins pour trois ordres de motifs :

  1. a) la convergente personnalité de deux personnes telles le Chevalier Maurice Farina et la bienheureuse Antoinette Marie Verna, chacune d’elles jouissant déjà d’une gtande notoriété;
  2. b) l’exemple pratique du fonctionnement d’une école maternelle qui reste encore en activité;
  3. c) le debut au Piémont d’un débat sur les écoles maternelles, qui a stimulé la culture de son temps et l’engagement social du milieu liberal de l’époque.

Le compte-rendu suivra ces arguments : ils seront traités plus en profondeur dans la version écrite de la communication.

 

Massimiliano Gaj :

La Congregazione maggiore della Santissima Annunziata dei nobili avvocati di Torino

Nell’ampio panorama delle istituzioni dedite all’assistenza ed al controllo sociale sviluppatesi nella Torino di Età moderna emerge per caratteristiche tutt’affatto peculiari la Congregazione maggiore della Santissima Annunziata dei nobili avvocati di Torino, fondata probabilmente nella seconda metà del XVI secolo, passata attraverso le rilevanti trasformazioni politiche, giuridiche, religiose e sociali susseguitesi in oltre cinque secoli e tuttora esistente ed operante. Composta principalmente di uomini nobili dediti all’attività forense, questa associazione – come la maggior parte di esse – ha un’ispirazione religiosa (nella specie il legame coi Gesuiti) e – come altre analoghe – gode di alcuni buoni privilegi, quale ad esempio quello (discusso) di proporre la grazia; a differenza di molte altre svolge però un’attività essenzialmente religiosa, volta al sostegno indiretto di attività di assistenza sociale in senso lato. Con queste particolarità, essa ha dato un rilevante contributo alla formazione di quell’ambiente in cui poterono svilupparsi istituzioni di elevato prestigio quale, ad es., la Compagnia di San Paolo, ed operare figure di futuri filantropi, tra i quali i noti “santi sociali” torinesi.

Parmi le grand nombre d’institutions dédiées à l’assistance et au contrôle social qui se sont développées dans la ville de Turin pendant l’Âge moderne, laCongregazione maggiore della Santissima Annunziata dei nobili avvocati di Torino” – fondée vraisemblablement dans la deuxième partie du XVIe siècle, et ayant connu de considérables mutations politiques, juridiques, religieuses et sociales durant plus de cinq siècles, mais toujours existante et active – se distingue par des caractéristiques très particulières. Constituée principalement de nobles avocats, cette association, comme beaucoup d’autres, a une inspiration religieuse (en particulier le lien avec les Jésuites) et, comme d’autres analogues, elle jouissait de certains anciens privilèges, comme la faculté (question encore débattue entre les historiens) de proposer la grâce ; toutefois, contrairement à de nombreuses autres associations, elle exerçait une activité essentiellement religieuse de soutien indirect des activités d’aide sociale. Avec ces particularités, elle a apporté une contribution significative à la formation d’un environnement social dans lequel des institutions de haut prestige, comme la Compagnia di San Paolo, pouvaient se développer, et des philanthropes, parmi lesquels les célèbres “saints sociaux” de Turin, purent réaliser leurs œuvres.

 

Madison Dubois :

Des établissements au service de l’assistance : la nécessité persistante des Monts de Piété au XIXe siècle dans les Alpes-Maritimes

L’institution ancienne du Mont de Piété, d’origine italienne, a connu un succès grandissant à partir du quinzième siècle. Son but est de prêter une somme d’argent ou des grains aux plus démunis avec un faible taux d’intérêt. Les Monts ont pu se développer en Italie et en France malgré la méfiance de l’Église qui fini par l’accepter et par reconnaître son utilité.

En France, ce n’est que par la loi de juin 1857 que cette institution se voit reconnaître comme d’utilité publique par l’État français. Il existe un grand nombre de ces institutions dans les Alpes Maritimes, traduisant le besoin toujours persistant de la population face aux différentes crises, autant sociales qu’économiques. Ils ont l’avantage d’avoir une certaine liberté dans les statuts, ce qui permet une étude intéressante entre les différents établissements de la région face à des problématiques similaires.

L’antica istituzione del Monte di Pietà, di origine italiana, ha riscosso un crescente successo sin dal XV secolo. Il suo scopo è quello di prestare una somma di denaro o di grano ai poveri con un basso tasso di interesse. I monti furono in grado di svilupparsi in Italia e in Francia nonostante la sfiducia nei confronti della Chiesa, che alla fine la accettò e ne riconobbe l’utilità.
In Francia, è solo con la legge del giugno 1857 che questa istituzione è riconosciuta di pubblica utilità dallo Stato francese. Ci sono molte di queste istituzioni nelle Alpi Marittime, che riflettono il persistente bisogno della popolazione di affrontare crisi diverse, sia sociali che economiche. Hanno il vantaggio di avere una certa libertà negli statuti, il che consente uno studio interessante tra i diversi instituti della regione che affrontano problemi simili.

The ancient institution of the Pawns Mount, of Italian origin, has enjoyed growing success since the fifteenth century. Its purpose is to lend money or grain to the poorest people at a low interest rate. The Mountains were able to develop in Italy and France despite the mistrust of the Church, which eventually accepted it and recognized its usefulness.

In France, it was only by the law of June 1857 that this institution was recognised as a public utility by the French State. There are a large number of these institutions in the Maritime Alps, reflecting the population’s ever-present need in the face of various crises, both social and economic. They have the advantage of having a certain freedom in the statutes, which allows an interesting study between the different institutions in the region facing similar problems.

Elisa Mongiano :

I lasciti dei benefattori nell’attività assistenziale della Compagnia di San Paolo di Torino (1563-1799)

Catherine Ferrari :

Thorny legacies : The Compagnia di San Paolo in litigation over women’s charitable contributions

 

During the seventeenth and early eighteenth centuries, women contributed money and property to the Compagnia di San Paolo and its charitable institutions with increasing frequency, making donations, leaving legacies, and even naming these institutions as their universal heirs in their wills. Some contributions were more burdensome for the Compagnia than they were beneficial: over 1/5 of the contributions made by female benefactors drew the Compagnia into lawsuits against a range of family members and creditors after the benefactor’s death. This study focuses on the litigation records in the Compagnia’s archives to analyze the approaches women used to dispose of property and the strategies employed by the Compagnia and its legal adversaries to assert their claims to such property in court.

Durante il Seicento e l’inizio del Settecento, le donne dettero un contributo con denaro e immobili alla Compagnia di San Paolo e alle sue opere in maniera sempre piu’ frequente attraverso donazioni, lasciti e persino nominando queste instituzioni come loro eredi universali nei loro testamenti. Alcuni contributi si sono rivelati piu’ degli oneri che dei benefici per la Compagnia: oltre un quinto dei contributi forniti dalle benefattrici femminili hanno trascinato la Compagnia in tribunale contro una serie di familiari e creditori dopo la morte delle benefattrici. Questo studio si concentra sugli atti di lite negli archivi della Compagnia per analizzare gli approcci che le donne hanno utilizzato per donare la loro proprietà e le strategie impiegate dalla Compagnia e dai suoi avversari legali per far valere le proprie pretese nei confronti di tali beni in tribunale.

 

Pierangelo Gentile :

La paterna sollecitudine verso i poveri : Carlo Alberto e la riforma delle opere pie

Nel 1835 Camillo Cavour dava alle stampe il suo primo scritto, l’Extrait du rapport sur l’état des pauvres en Angleterre, un saggio che fu particolarmente lodato da Cesare Balbo. Il futuro primo ministro d’Italia aveva affrontato una delle grandi questioni all’ordine del giorno nell’Europa del tempo, il governo della mendicità, a cui facevano riferimento due opposte teorie: la carità legale esercitata dallo Stato, e quella lasciata alla libera iniziativa dei privati. In un tempo in cui si filosofeggiava sui rimedi per arginare la povertà e promuovere lo sviluppo economico, lo scritto di Cavour innescò una vivace discussione nel regno di Sardegna (Alfieri, Giovanetti, Petitti, Sclopis), che si venne a incrociare all’inchiesta ordinata da Carlo Alberto per riformare le opere pie. Fu emanata una legge, l’editto del 24 dicembre 1836, che se da un lato metteva ordine nel settore della beneficenza privata, dall’altro si attirava non poche critiche per le ingerenze statali. Ciò che emergeva era chiaro: la volontà dello Stato di controllare amministrativamente gli istituti di beneficenza privati, gararantendone le funzioni pubbliche, ma senza l’obbligo di finanziarli né tanto meno di porre rimedio laddove mancassero. La legge venne perfezionata solo nel 1850, eliminando esenzioni e privilegi; ma per il ministro Pralormo fu sin dall’inizio un successo, garantendo ai soggetti interessati un netto miglioramento delle condizioni finanzarie.

La sollicitude paternelle envers les pauvres : Carlo Alberto et la réforme des œuvres pies

En 1835, Camillo Cavour publia son premier article, Extrait du rapport sur l’état des pauvres en Angleterre, qui fut particulièrement apprécié par Cesare Balbo. Le futur Premier ministre italien avait abordé l’une des questions majeures à l’ordre du jour de l’Europe de l’époque, le contrôle de la mendicité. Cette question était évoquée par deux théories opposées: la charité légale exercée par l’État et celle liée à la libre initiative des particuliers. On discutait des remèdes permettant de limiter la pauvreté et promouvoir le développement économique: les écrits de Cavour déclenchèrent donc une discussion animée dan le Royaume de Sardaigne (avec la participation d’Alfieri, Giovanetti, Petitti, Sclopis), si bien que Carlo Alberto dut ordonner une enquête pour réformer les Opere pie. La loi promulguée le 24 décembre 1836 mettait d’une part de l’ordre dans le secteur des organismes de bienfaisance privés, d’autre part, elle suscita de nombreuses critiques pour l’ingérence de l’État dans l’administration de ces derniers. Ce qui en ressorti était clair: la volonté de l’État de contrôler les institutions caritatives privées, en garantissant leurs fonctions publiques, mais sans aucune obligation de les financer, encore moins de remédier à leurs carences. La loi ne fut perfectionnée qu’en 1850, éliminant les exemptions et les privilèges; mais pour le ministre Pralormo ce fut un succès dès le début, garantissant aux parties prenantes une nette amélioration des conditions financières.

Julien Contes :

Liberal notables and the social question during the Quarantotto in Nice : public speech, social control and assistance

During the period of Quarantotto, a modern political life arises in the Kingdom of Sardinia. In Nice, banker Auguste Carlone creates the city’s first political newspaper, L’Écho des Alpes maritimes. He uses this journal to carry out philanthropic actions – for example a raise funding at the beginning of 1849 to obtain the resources for the construction of an asylum to ensure the subsistence of poor children. At the same time, due to his position acquired in the newly elected municipal administration thanks to his newspaper and with the help of his main collaborator, Victor Juge, without revealing that they are also the directors of the only existing political newspaper, they act against begging, presenting it as an urban calamity to be eradicated, initiating a new punitive logic through the municipal law. The communication aims to understand how these notables seized the social question from two perspectives: solidarity and repression. Two ways of acting in the social control of the population that they do not consider as contradictory but complementary.

I notabili liberali e la questione sociale durante il Quarantotto a Nizza : discorso pubblico, controllo sociale ed assistenza

Nel Quarantotto, una vita politica moderna nasce negli Stati Sardi. A Nizza, il banchiere Auguste Carlone organizza un primo giornale politico: L’Écho des Alpes maritimes. Carlone utilizza questo periodico per compiere delle azioni filantropiche – come la sottoscrizione all’inizio del 1849 per la creazione di un asilo per garantire lo sostentamento dei bambini poveri. Allo stesso tempo, il banchiere nizzardo, rafforzato dalle sue posizioni acquisite grazie al suo giornale nell’amministrazione comunale appena eletta, con il suo principale collaboratore, Victor Juge, ma senza mai rivelare che sono anche i direttori dell’unico giornale politico esistente, lavorano contro l’accattonaggio. Carlone e Juge presentono questo come un flagello urbano da sradicare, iniziando una nuova logica punitiva nel diritto comunale attraverso dei regolamenti. I notabili, che hanno recentemente acquisito un ruolo e un’influenza politica al livello comunale, affrontano la questione sociale da due punti di vista: la solidarietà e la repressione. Due modi di azione che questi notabili non considerano contraddittori ma complementari nel controllo sociale della popolazione.

 

Alberto Lupano :

Pellegrini, zingari, mendicanti, girovaghi : le ‘diversità’ accettate o negate tra diritto comune e diritto proprio

Pellegrini, zingari, mendicanti, girovaghi sono stati elementi della società di antico regime valutati secondo differenti prospettive. In generale possono essere percepiti anche come espressione di ‘diversita’ sociale, di marginalità, di pauperismo.

Il mio contributo si propone di evidenziare la tendenza dei giuristi dell’età del diritto comune a studiare alcuni problemi e alcuni degli aspetti giuridici della vita di queste persone ‘diverse’, con risultati collegati al contesto storico e culturale, ma sempre considerando la loro dignità umana e cristiana.

Les pèlerins, les gitans, les mendiants, les vagabonds, étaient des éléments de la société de l’ancien régime évalués selon différentes perspectives. En général, ils peuvent aussi être perçus comme une expression de ‘diversité’ sociale, marginalité, paupérisme.

Ma communication vise à souligner la tendance des juristes de l’époque du ius commune à étudier certains problèmes et certains aspects juridiques de la vie de ces personnes ‘différentes’, avec des résultats liés au contexte historique et culturel, tout en tenant compte de leur dignité humaine et chrétienne.

 

 

 

Elisabetta Lurgo :

L’assistenza alle ragazze povere presso la Compagnia di San Paolo e nell’Opera di Rosa Govone : divergenze e continuità 

 

Les institutions consacrées à l’assistance aux jeunes pauvres représentent un élément essentiel pour le système de l’assistance dans l’Europe moderne. Si, dans l’État de Savoie, elles sont quelquefois rattachées aux grandes institutions charitables de la ville ou à des confréries, selon un modèle assez connu en France, elles sont le plus souvent fondées par des legs testamentaires et gérées par des particuliers qui, à travers les générations, les utilisent pour transmettre et conserver le patrimoine de famille. Dans cette communication, on propose de réfléchir sur l’énorme diffusion de ce type de charité, destinée aux jeunes filles, dans l’État de Savoie entre 17e et 18e siècles. Le point de départ est l’« Opera per l’erogazione delle doti » gerée par la Compagnia di San Paolo à Turin, étroitement associée aux jésuites de la ville : son organisation sera comparée à celle de l’Opera delle Rosine, fondée par Rosa Govone, qui, au contraire, n’est rattachée à aucune institution ecclésiastique.

Le istituzioni dedite all’assistenza alle ragazze povere rappresentano un elemento essenziale dell’attività assistenziale nell’Europa moderna. Se, nello Stato di Savoia, esse sono talvota associate alle istituzioni ecclesiastiche della città o del vilaggio, oppure alle confraternite, secondo un modello ben noto in Francia, ancora più numerose sono quelle fondate tramite un lascito testamentario e gestite da privati che, attraverso le generazioni, le utilizzano per transmettere e conservare il patrimonio di famiglia. In questa comunicazione, propongo di riflettere sull’enorme diffusione di questo tipo di carità, destinata alle ragazze, nello Stato di Savoia fra XVII e XVIII secolo. Il punto di partenza è l’Opera per l’erogazione delle doti, gestita dalla Compagnia di San Paolo a Torino e strettamente legata ai gesuiti della città : la sua organizzazione sarà confrontata con quella dell’Opera delle Rosine, fondata da Rosa Govone intorno alla metà del Settecento, la quale, invece, si sottrae pressoché totalmente al controllo ecclesiastico.

 

Andrea Pennini :

Assistere il commercio e proteggere i naviganti. I consoli delle Nazioni nei porti sabaudi (XVII-XVIII secolo)

 

Il sistema consolare negli stati sabaudi affonda le sue radici nell’ambito del “sogno mercantile” di Carlo Emanuele II. Tuttavia, il modello di economico-finanziario piemontese legato principalmente alla guerra va in crisi nella seconda metà del Settecento, quando i sovrani sabaudi sono forzati alla neutralità dalla strana, ma resistente alleanza Franco-Asburgica nata nel 1756. La nuova condizione porta il governo di Torino a una maggiore attenzione «all’apertura di nuovi canali di rappresentanza degli interessi economici e commerciali del paese, e di tutela dei sudditi piemontesi» (Frigo 1991, p. 199), che si traduce in una presenza regolare di consoli sardi nei maggiori centri commerciali italiani ed europei, in una più elevata presenza di consoli stranieri a Nizza, Villafranca, Oneglia e Loano e – non ultimo – a una razionalizzazione delle magistrature mercantili. Attraverso un’ottica storico-istituzionale, l’intervento che si presenta prende in considerazione l’evoluzione dell’istituto consolare all’interno degli Stati sabaudi tra XVII e il XVIII secolo.

 

Assister le commerce et protéger les navigateurs. Les consuls des Nations dans les ports de Savoie (XVII-XVIII siècle)

 

Le système consulaire dans les États de Savoie plonge ses racines à partir du « rêve marchand » de Charles-Emmanuel II. Toutefois le modèle économique-financier piémontais, lié principalement à la guerre, entre en crise durant la deuxième moitié du XVIII siècle, lorsque l’alliance Franco-Autrichienne du 1756 (étrange mais solide) impose aux rois de Sardaigne une position neutre. Cette nouvelle condition pousse le gouvernement de Turin à faire des efforts pour trouver de nouvelles voies de représentation des intérêts économiques et commerciaux du royaume, et de protection des sujets piémontais, qui se traduit par de nouvelles dispositions. Il a été constaté en fait une présence régulière des consuls de Sardaigne dans les principaux centres de commerce italiens et européens, et une plus importante présence des consuls étrangers à Nice, Villefranche, Oneille et Loano, mais aussi – non moins importante – une rationalisation des magistratures cmmerciales. En adoptant un point de vue historique-institutionnel le sujet de la communication que nous présentons prend en considération l’évolution de l’institution consulaire à l’intérieur des États de Savoie entre XVII et XVIII siècles.

 

Assisting the trade and protecting the seafarers. The nations’ consuls in the Sabaudian ports (17th-18th century)

 

The Savoy consular system roots lie in “the mercantile dream” of Charles-Emmanuel II. In the second half of the XVIII century, the traditional Piedmont’s economic-financial model based on war becomes weak, because the strange but strong alliance between France and Austria (signed in 1756) force the Sardinian kings to the neutrality. The new position leads the Government of Turin to a greater attention to open up new economic and commercial channels and to protect the Piedmontese interests. The consequence is the regular presence of Sardinian consuls into Italian and European markets; in a more massive presence of foreign consuls in Nice, Villefranche, Oneglia and Loano; and in a rationalization of the Commercial Courts. My speech will focus on the evolution of the consular institution between the 17th and the 18th century in a political and historical perspective.

 

Mario Riberi :

La Société de patronage pour les libérés de la prison de Saluces

La Société de patronage pour les libérés de prison, fondée en 1877 par le sous-préfet Luigi Riberi, exerça son activité dans l’ex-capitale du marquisat de Saluces. C’était certainement un organisme de référence pour répondre aux besoins des prisonniers de la région et de ceux qui sortaient de prison une fois leur peine purgée. Le premier article du Statut de la Société expliquait la raison de la naissance de l’institution : fournir une assistance matérielle et morale, mais surtout trouver une occupation aux libérés. A travers l’examen des sources archivistiques consacrées à la Société et conservées dans les Archives historiques de Saluces, il est possible restituer le caractère particulièrement novateur et philanthropique de cette institution, prise comme modèle par d’autres Sociétés.

Nella ex-capitale del Marchesato di Saluzzo svolgeva la sua attività la Società di Patronato per i liberati dal carcere, fondata nel 1877 dal sotto-prefetto dell’epoca Luigi Riberi. Fu sicuramente un organismo di riferimento per le necessità dei detenuti della zona e di coloro che uscivano dal carcere una volta scontata la pena. Il primo articolo dello Statuto evidenziava quale fosse il motivo per cui l’istituto era nato: fornire assistenza materiale e morale, ma soprattutto trovare ai liberati un’occupazione. Dallo studio delle fonti archivistiche emerge il carattere particolarmente innovativo e filantropico dell’ente saluzzese, preso a modello anche da altri istituti.

 

Marco Cicchini et Ludovic Maugé :

La folie ordinaire saisie par le droit : les procédures d’interdiction à Genève, de l’Ancien Régime juridique au Code napoléonien (1760-1815) 

Issue du droit romain, l’interdiction juridique des majeurs pour cause de fureur, de démence ou de prodigalité intègre les coutumiers locaux de la région lémanique dès la fin du Moyen Âge, avant d’être systématisée par le Code civil napoléonien. La mise sous tutelle prive l’individu concerné de ses libertés civiles à la suite d’une procédure qui, sous autorité judiciaire, mobilise la famille, les proches, voire le voisinage.

Centrée sur la période 1760-1815, cette communication analyse près de 130 dossiers d’interdiction de personnes qui, pour la très grande majorité, sont reconnues « aliénées d’esprit ». L’archive de la justice civile permet de documenter des pratiques souvent méconnues de la gestion ordinaire de la santé mentale, palliant les silences de l’archive médicale ou hospitalière, dans un temps où l’institutionnalisation de la folie n’est qu’à ses prémisses.

La follia ordinaria nel prisma del diritto : le procedure d’interdizione giudiziale a Ginevra, dall’Ancien Régime giuridico al Codice napoleonico (1760-1815)

Elaborata dal diritto romano, l’interdizione giudiziale dei maggiorenni a causa di furia, follia o prodigalità appare nel diritto consuetudinario della regione del Lago di Ginevra a partire dalla fine del Medioevo, prima di essere sistematizzata dal Codice Civile Napoleonico. La decisione di tutelare una persona la priva delle libertà civili a seguito di un procedimento che, sotto l’autorità giudiziaria, coinvolge la famiglia, i parenti o anche persone del vicinato.

Concentrandosi sul periodo 1760-1815, questa comunicazione analizza circa 130 casi d’interdizione, trattandosi per la stragrande maggioranza d’individui riconosciuti in quanto “folli”. Gli archivi della giustizia civile permettono di documentare pratiche spesso inosservate nella gestione ordinaria della salute mentale, riempiendo così il silenzio delle fonti mediche, in un periodo in cui l’istituzionalizzazione della follia è ancora agli albori.

 

 

 

Marc Ortolani :

 Le tour d’abandon de Nice (1838-1859) : Jalons pour l’histoire d’une institution

Le « tour d’abandon » est un dispositif qui permet d’abandonner un enfant non désiré de manière anonyme, et faire en sorte qu’il soit rapidement recueilli par une institution d’assistance. Ce système déjà ancien et présent dans de nombreuses villes italiennes, s’est aussi largement développé en France à l’époque napoléonienne. A Nice, c’est seulement en 1838 qu’un tour est institué à la demande de l’administration pour faire face à une augmentation du nombre d’infanticides. Il fonctionnera jusqu’en 1859, date à laquelle, en raison des vices du système et de l’évolution des idées, on ordonnera sa suppression. Mais le tour n’est pas seulement une institution qu’il faut envisager de manière isolée : il apparaît en effet comme un point nodal vers lequel convergent tous les problèmes de l’enfance illégitime ainsi que de multiples difficultés sociales et humaines ; mais à partir de ce point s’articule aussi tout un système de prise en charge et d’assistance dont les diramations sont également multiples.

The « tour d’abandon » is a system that enables to abandon anonymously a non-desired child and allows it to be rapidly taken care of by an assistance institution. This old system was known in many Italian cities and was largely developped in France during the Napoleonian period. In Nice, the first « tour » was developped in 1838 by the administration to face the increasing number of infanticides. It was working until 1859 and was suppressed because of various problems and the evolution of ideas. But the « tour » is not only an institution that has to be considered as such : it turns out to be indeed a key notion gathering all the illegitimate childhood issues ; however the « tour » is a system from wich is articulated a social and assistance system with multiple declinations.

 

Maon Sereni :

Surveillance et protection des nourices savoyardes : entre droits français et piémontais (XVIIIe-XIXe siècles) 

 

Enrico Genta :

Un esempio non comune di Rosière in Piemonte (sec. XIX°)

Il contributo, dopo aver premesso alcuni aspetti della regolamentazione giuridica della dote, dal diritto romano al diritto comune, si sofferma sulle conseguenze a livello di successione mortis causa dell’istituto dotale; inoltre risultano caratteristiche della mentalità giuridica d’antico regime le doti elemosinarie. L’A. prende quindi in esame l’istituto giuridico della “rosière”, diffuso in Francia: l’eempio di un raro caso di “rosière” in Piemonte fornisce lo spunto per sottolineare la dimensione aristocratica della Restaurazione in Europe nella lotta contro il pauperismo.

The Medieval political and legal organization tried to struggle against the state of poverty in many different ways. The ancient institution of the dowry became very popular in Europe, especially after the rebirth of Roman law. Some dowries were given by foundations or similar bodies, which provided money for the purpose of protecting young and “honest” girls of the lower classes from misery; namely, the French “rosière” was a quite common specific uplifting remedy. The chapter examines an uncommon case of “rosière” in Piedmont, in the first half of the 19th century

 

William Stagard :

The Conversion of the Waldensian Poor at Pinerolo

My paper focuses on the Ospizio dei Catecumeni as a charitable institution devoted to the assistance and religious conversion of young Waldensians at Pinerolo.  Founded by Carlo Emanuele III in 1740, and designed by Bernardo Vittone, the ospizio was established as part of a legal structure of royal edicts and policies that forced Waldensians to convert to Catholicism or face emigration.  Archival documents reveal that assistance in the form of job training and dowries often focused on the individual.  Furthermore, an important dimension of the assistance for the Waldensians was their interaction with the public.  This was seen most prominently in Vittone’s unexecuted design for the Piazza d’Armi, a large urban project that included the ospizio and other institutions.  Public interaction created an interesting bridge between the Waldensians and the Savoyard society that they were to join one day as new Catholics.

La conversione dei poveri valdesi a Pinerolo

Il mio articolo si concentra sull’Ospizio dei Catecumeni come istituzione benefica dedicata all’assistenza e alla conversione religiosa dei giovani valdesi a Pinerolo.  Fondato da Carlo Emanuele III nel 1740, e progettato da Bernardo Vittone, l’ospizio fu istituito come parte di una struttura giuridica di editti reali e politiche che obbligavano i valdesi a convertirsi al cattolicesimo o ad affrontare l’emigrazione. I documenti d’archivio rivelano che l’assistenza sotto forma di formazione professionale e dote spesso si concentrava sull’individuo.  Inoltre, una dimensione importante dell’assistenza per i valdesi fu la loro interazione con il pubblico.  Questo è stato visto più in primo piano nel design non eseguito di Vittone per Piazza d’Armi, un grande progetto urbano che comprendeva l’ospizio e altre istituzioni.  L’interazione pubblica creò un interessante ponte tra i valdesi e la società Savoiarda a cui un giorno si unirono come nuovi cattolici.

 

Ida Ferrero :

Le Opere pie israelitiche : aspetti giuridici e sociali dell’assistenza ebraica del Regno di Sardegna

Il mio intervento riguarda l’attività e la regolamentazione delle opere pie operanti all’interno delle comunità ebraiche presenti nel Regno di Sardegna, con particolare approfondimento per l’area piemontese. Lo studio dei documenti d’archivio permette un’indagine sull’attività concreta di questi enti di assistenza, i quali si occupavano sia dell’aiuto ai poveri e ai malati sia di alcune funzioni religiose, e sull’evoluzione della legislazione emanata per regolarne il funzionamento, in particolare a cavallo del periodo napoleonico e poi con l’emancipazione avvenuta nel 1848.

 

Les institutions caritatives juives : aspects juridiques et sociaux de l’assistance juive dans le Royaume de Sardaigne

 

Mon intervention concerne l’activité et la régulation des institutions caritatives agissant au sein des communautés juives du Royaume de Sardaigne, avec une attention particulière pour le territoire du Piémont. L’étude des documents d’archives permet d’enquêter d’un coté sur les activités concrètes de ces organismes d’assistance, qui agissaient en aidant les pauvres et les malades et en s’occupant de certaines fonctions religieuses, de l’autre sur l’évolution de la législation édictée pour réglementer leur fonctionnement, en particulier au tournant de la période napoléonienne.

 

The charity institutions of the Jewish communities : legal and social features of the Jewish aid in the Kingdom of Sardinia

 

My intervention focuses on the activities and the regulation of the charity institutions of the Jewish communities of the Kingdom of Sardinia, with a thorough study of the Piedmont’s area. The analysis of the archival documents offers the opportunity to understand the actual sphere of activity of these organizations: they dealt in particular with medical care, support to poor people and had some religious functions. I will also concentrate on the evolution of the legislation concerning their functioning, with particular attention to the 19th century.

 

Paolo Cozzo :

Il ruolo dei santuari nelle dinamiche assistenziali degli spazi sabaudi di età moderna 

In età moderna anche negli spazi sabaudi il flusso di pellegrini ai santuari conobbe un forte impulso dovuto all’impegno controriformistico assunto da questi luoghi di culto. Confraternite e compagnie devozionali furono protagoniste di una capillare azione di promozione dei santuari, che contribuì a fare del pellegrinaggio un fenomeno prevalentemente collettivo. Alla luce di questa evoluzione si spiega anche la nascita e il potenziamento di strutture assistenziali (ospizi e ospedali) sorte per dare conforto ai pellegrini, per lo più malati, che accorrevano ai santuari. In alcuni casi (ad esempio a Savona) col tempo queste strutture maturarono una “vocazione” assistenziale destinata a svilupparsi in modo parallelo e progressivamente autonomo rispetto al contesto devozionale nel quale e per il quale esse erano sorte.

À l’époque moderne, dans les états de Savoie comme ailleurs, le flux de pèlerins vers les sanctuaires connut une forte augmentation due à l’engagement contre-réformiste pris par ces lieux de culte. Confréries et compagnies dévotionnelles furent protagonistes d’une intense action de promotion des sanctuaires, qui contribua à faire du pèlerinage un phénomène principalement collectif. A la lumière de cette évolution s’expliquent également la naissance et le renforcement des structures d’assistance (hospices et hôpitaux) nées pour donner du confort aux pèlerins qui accouraient aux sanctuaires. Dans certains cas (par exemple à Savone), ces structures développèrent au fil du temps une vocation d’assistance destinée à croître de façon parallèle et progressivement autonome par rapport au contexte dévotionnel dans lequel et pour lequel elles étaient nées.

Francesco Ruvolo :

« La povertà industriosa per arricchirsi di grazie e di merito ». Assistenza e controllo sociale nella Sicillia sabauda (1713-1718) 

 

Elisabetta Deriu :

Di grande stato tornare a basso, e d’altezza in miseria”*: i gradi della vergogna tra i declassati nell’ Archivio storico della Compagnia di San Paolo di Torino (XVII-XIX secolo)

Il nostro progetto, bipartito, prende l’avvio dall’esame delle sezioni del fondo dell’Antica Compagnia di San Paolo dedicate, in particolare, a statuti e regolamenti, Fondo Pio e lasciti. La ricerca verte, da un lato, sul modo in cui le fonti giuridiche dell’assistenza identificano e definiscono lo status del declassato vergognoso; considerando, dall’altro, se e come quelle stesse fonti forniscano informazioni sui percorsi di pauperizzazione del declassato sociale. Questi temi s’inseriscono in un filone di ricerca sempre fecondo, recentemente alimentato da una giornata di studio organizzata a Roma dall’École Française de Rome: Statuts et conditions sociales à l’épreuve du déclassement (France-Italie, XVIe -premier XIXe siècle).

* Giordano da Pisa, 1305; cit. in Giovanni Ricci, Povertà, vergogna, superbia. I declassati fra Medioevo e Età moderna, 1996, p. 60.

“Choir d’un grand état, et tomber de la hauteur dans la misére” : les dégrés du déclassement définissant les honteux dans les Archives historiques de la Compagnie de Saint Paul de Turin (XVIIe-XIXe siècle).

Ce projet bipartite débute par l’examen de différentes sections du fonds d’archives de l’Ancienne Compagnie de Saint Paul relatives, notamment ses statuts, règlements, Fonds Pieux et legs. Notre recherche explore la façon dont les sources juridiques relatives à l’assistance identifient et définissent le statut du déclassé honteux, tout en considérant si et comment ces mêmes sources fournissent des informations sur les parcours de paupérisations du déclassé social. Ces thèmes s’insèrent dans un axe de recherche toujours fécond, alimenté entre autres par une journée d’études consacrée par l’École Française de Rome aux Statuts et conditions sociales à l’épreuve du déclassement (France-Italie, XVIe -premier XIXe siècle).

* Giordano da Pisa, 1305; cit. dans Giovanni Ricci, Povertà, vergogna, superbia. I declassati fra Medioevo e Età moderna, 1996, p. 60.

 

Jean-François Brégi :

Pauvres et pauvreté devant le parlement de Provence dans la seconde moitié du XVIIIe siècle

 

Caterina Bonzo :

La sanità pubblica in Piemonte tra Sette e Ottocento 

 

Oggi il diritto alla salute trova tutela nell’art. 32 della Costituzione italiana che riconosce un diritto fondamentale al singolo per la realizzazione di una esigenza fondamentale della persona. Si tratta però di una prospettiva piuttosto recente. La salute, fin dall’età comunale e poi nell’età moderna, ha ottenuto tutela solo nel più ampio orizzonte della politica interna, come strumento di difesa della collettività nella sua interezza attraverso misure igienico-sanitarie e un severo controllo dei confini. Solo con la Rivoluzione francese si è introdotta una nuova sensibilità verso una politica sanitaria al servizio del cittadino, specialmente attraverso la diffusione della vaccinazione.

 

Aujourd’hui, le droit à la santé est protégé dans l’art. 32 de la Constitution italienne qui reconnaît un droit fondamental à l’individu pour la réalisation d’un besoin fondamental de la personne. Cependant, il s’agit d’une perspective assez récente. La santé, à partir de l’âge municipal, puis à l’ère moderne, n’a gagné en protection que dans l’horizon plus large de la politique intérieure, en tant qu’instrument de défense de la communauté dans son intégralité par des mesures d’assainissement et un contrôle strict des frontières. Ce n’est qu’avec la révolution française qu’une nouvelle sensibilité à une politique de santé au service du citoyen a été introduite, notamment par la propagation de la vaccination.

 

Today, the right to health is protected in art. 32 of the Italian constitution which recognizes a fundamental right to the individual for the realization of a fundamental need of the person. However, this is a rather recent prospect. Health, from the municipal age and then in the modern age, has gained protection only in the wider horizon ofdomestic politics, as an instrument of defence of the community in its entirety through sanitation measures andstrict border control. It was only with the French Revolution that a new sensitivity to a health policy at the serviceof the citizen was introduced, especially through the spread of vaccination.

 

Matt Vester :

Plgue and Public Health in the Vallée d’Aoste ca. 1564 

This paper examines a regional system developed during the sixteenth century to assist the public in the Valle d’Aosta to protect inhabitants against the spread of the plague.  It will show how efforts to control the movement of individuals coming into and out of the valley (for commercial and fiscal reasons) combined with the circulation of rumors and information to create a regional space.  Institutional, topographic, economic, and local political dynamics generated disputes and fears when the plague struck, but also contributed to a general consensus about the steps needed to contain the plague.  Interactions centered on plague-control efforts help us to understand how proximity and neighborliness were understood by inhabitants of the Western Alps during the late 1500s.

Cette contribution étudie le système régional de santé développé au cours du seizième siècle pour assister les habitants de la Vallée d’Aoste à se protèger de la peste.  On démontrera combien les efforts déployés pour contrôler la mobilité des individus qui passaient par la Vallée pour des raisons commerciales et fiscales, se combinaient avec la circulation des rumeurs et des informations pour produire une espace régional.  Une dynamique à la fois institutionelle, topographique, économique, et politique (sur le plan local) créait des oppositions et des peurs quand la peste arrivait, mais aussi un consensus général par rapport aux actions nécessaires pour prévenir la diffusion de la maladie.  Les moyens empruntés pour limiter l’effet de la peste nous aident à comprendre comment les habitants des Alpes occidentales vivaient la proximité et le voisinage.

 

Yannick Grand :

Le Conseil de santé dans le duché de Savoie à travers le procès criminel de l’intendant Riccardi (1724), une source inédite sur le contrôle social au début du XVIII siècles 

 

Audric capella :

Joseph Despine : le précurseur d’une dynastie de médecins au service de la royauté sarde (XVIIIe-XIXe siècles) 

En tant que figures emblématiques de la haute société savoyarde et proches conseillers de la famille royale de la maison de Savoie du XVIIIe au XIXe siècle, les membres de la famille Despine ont eu une influence notable sur la politique médicale et sanitaire des Etats sardes. Parmi les personnalités les plus influentes de cette lignée figure le docteur en médecine de la faculté de Turin Joseph Despine qui en 1783 est nommé médecin honoraire de Victor-Amédée III et de la famille royale de Savoie en remerciement de sa loyauté et de ses travaux précurseurs en matière d’inoculation variolique. En 1787, il est désigné par lettre patente médecin directeur de l’établissement royal des Eaux d’Aix. Même s’il est destitué lors de l’occupation française, il est rétabli dans ses fonctions en 1815 avec le retour de la Maison de Savoie et sera chargé, en tant que vice-protomédecin de la province d’Annecy, de mettre en œuvre les instructions du magistrat du protomédicat de la Royale Université de Turin. Ses fils et petits-fils, dont certains seront nommés médecin-inspecteur des eaux, lui succéderont dans ses attributions et présideront à la construction des « thermes dits Albertins ».

The Despine family : the forerunner of a doctors’ dynasty dedicated to the Sardinian Royalty (18th-19th centuries)

As an emblematic figure of the Savoy upper class and close advisers of the Royal Family of the House of Savoy from the 18th to the 19th century, the Despine family exerted a major influence on the medical and health policies of the Sardinian States. Joseph Despine, Doctor of Medicine from the University of Turin, is one of the most influential personalities of this lineage. In 1783, in recognition of his loyalty and his pioneering work on the smallpox inoculation, he was appointed honorary doctor of Victor Amadeus III and the Royal Savoy Family. In 1787, he was promoted as health director of the Aix Royal Water Treatment Establishment by letters patents. After being dismissed during the French occupation, he was reinstated to his former position in 1815 with the return of the House of Savoy. As the vice-protodoctor of the province of Annecy, he was in charge of implementing the instructions of the Protomedicato Magistrate of the Royal University of Turin. His sons and grandsons who, for some of them, were appointed medical inspectors of the waters, succeeded him and initiated the construction of the “Albertins’ baths”.

 

Matteo Traverso :

L’accès aux soins de santé pour les pauvres dans la première moitié du XIXe siècle : personnages principaux, ressources et critiques

 

Francesca Ferrando :

« Dare panem» nella Repubblica di Genova: le distribuzioni del Magistrato dei poveri tra XVII e XVIII secolo

Sin dalla sua fondazione, nel 1539, il Magistrato dei poveri di Genova incentrò la propria attività assistenziale su due capisaldi: arginare la mendicità cittadina e distribuire pane fra i poveri meritevoli. A tale scopo organizzò un sistema di aiuti a domicilio che si basava sulla distribuzione domenicale, nei quattro quartieri della città, di elemosine in pane e denaro, tra quanti fossero in possesso di una polizza rilasciata dal Magistrato stesso. Chi non aveva le caratteristiche previste dai regolamenti per la concessione della detta polizza, però, poteva cercare di ottenere l’ammissione inviando una supplica al Senato. Attraverso l’analisi di questi documenti è, quindi, possibile mettere in luce non solo i criteri di selezione della magistratura riguardo alla categoria di poveri meritevoli, ma anche la capacità degli stessi poveri di sfruttare a proprio vantaggio i meccanismi dell’assistenza. L’autorappresentazione fornita dai supplicanti permette di ragionare sulla percezione che avevano dei propri diritti e sulla loro conoscenza dei regolamenti del Magistrato e consente di stabilire la distanza fra la norma e l’applicazione della stessa.

*Since its foundation, in 1539, the welfare politics of the Magistrate of the poor of Genoa were based on two characteristics: help the deserving poor and punish the beggars who were underserving. To reach that end the Magistrate organized a system of home help that was based on Sunday distributions of alms in bread and money in the four districts of the city. People who had a special policy issued by the Magistrate could be admitted to those distributions. The poor who hadn’t the characteristics required by the rules for granting policies, however, could try to obtain admission by sending a petition to the Senate of the Republic.

By analysing those petitions we’re going to reach two aims. First of all: we’ll be able to highlight the criteria of selection used by the judiciary with regard to the category of deserving poor. Secondly we’ll see the ability of the poor themselves to exploit the mechanisms of assistance to their own advantage. The self-representation provided by the supplicants allows to reason on the perception that they had of their rights and on their knowledge of the Magistrate’s regulations and allows to establish the distance between the norm and its application.

 

Elena Taddia :

Aider les « misérables » dans l’ancienne République génoise (XVIème-XVIIIème siècles)

Pour comprendre un État et le modèle qu’il veut représenter, il faut aussi étudier l’assistance aux démunis. La République de Gênes avait créé de nombreuses institutions à « office mixte » dont la gestion relevait souvent de l’État et de l’Église. Le recours à ce type de gestion permettra au cours des siècles une administration parfois conflictuelle mais aussi efficace dans l’assistance aux marginaux. L’ospedale di Pammatone et l’Albergo dei Poverien sont deux exemples majeurs, mais pas les seuls. À travers une analyse des sources et des institutions d’assistance (aux pauvres, malades, femmes, orphelins etc.), j’esquisserai le puissant modèle charitable génois, un modèle encore aujourd’hui peu considéré au détriment de l’histoire sociale.

Aiutare i “miserabili” nell’antica Repubblica di Genova (16°-18° secolo)

Per capire uno Stato e il modello che esso rappresenta bisogna anche studiare l’assistenza che egli offre ai poveri. La Repubblica di Genova aveva creato numerose istituzioni a “ufficio misto” la cui gestione dipendeva spesso dallo Stato e dalla Chiesa. Nel corso dei secoli questo tipo di gestione permetterà, riguardo l’assistenza agli emarginati, un’amministrazione talvolta conflittuale ma anche efficace.  L’ospedale di Pammatone e l’Albergo dei Poveri ne sono i due esempi più noti, ma non gli unici. Attraverso un’analisi di fonti e istituzioni assistenziali (ai poveri, malati, donne, orfani ecc.) mi propongo di rintracciare il potente modello caritatevole genovese ancora oggi poco tenuto in conto dagli a discapito della storia sociale.

Help the “miserable” in the ancient Republic of Genoa (16th-18thcentury)

To understand a state and the model it represents, we must also study the assistance to the poor. The ancient Republic of Genoa had created numerous “mixed offices” institutions whose management often depended on the State and the Church. Over the centuries, the use of this type of management will allow, with regard to assistance to the marginalized, a sometimes conflicting but also effective administration. The Pammatone hospital and the Albergo dei Poveri are the two best-known examples, but not the only ones. Through an analysis of welfare sources and institutions (for the poor, the sick, women, orphans, etc.), I propose to trace the powerful Genoese charitable model that is still little taken into account at the expense of social history.

 

Laetitia Castellani :

Secours et assistance en Corse : l’exemple de la Balagne au XIXe siècle 

La Balagne est une région située au nord-ouest de la Corse. La communication présentera les principaux bénéficiaires (pauvres, femmes, veuves ou célibataires, enfants, personnes âgées ou malades) et les différents acteurs (Etat, communes, département ou encore confréries) qui interviennent dans le domaine de l’assistance. Certains secours s’inscrivent dans le temps (pour les enfants trouvés, les filles mères), d’autres sont conjoncturels (pour les veuves, les indigents…). Le maire devient un maillon essentiel de l’assistance. Il fait le lien avec les autorités. Dans une société où les individus, qui ont besoin de secours, ont peu ou pas accès au savoir, son « soutien » s’avère souvent incontournable. L’assistance devient un enjeu politique et un vecteur du clientélisme.

Soccorso e assistenza in Corsica : l’esempio della Balagna nel Novecento.

La Balagna è una regione situata nel nord-ovest della Corsica. La comunicazione presenterà i principali beneficiari (poveri, donne, vedove o nubili, bambini, anziani o malati) e i vari attori (stato, comuni, dipartimenti o compagnie) che intervengono nell’assistenza. Certi soccorsi durano nel tempo (per i trovatelli, le ragazze madri), altri sono puntuali (per le vedove, i bisognosi…). Il sindaco fa la spola con le autorità statali. Il suo “sostegno” è spesso inevitabile per gente poco istruita. Cosi facendo, l’assistenza entre nel campo politico e diventa un vettore del clientelismo.


Karine Deharbe :

L’engagement social des trésoriers de France de lyon : un « cursus honorum » obligatoire pour l’accès au Consulat 

 

Sous l’Ancien régime, les trésoriers de France, membres du Bureau des finances de Lyon, appartiennent à l’élite de la cité. A ce titre, ils doivent avoir une vie sociale riche et développée. Si cette dernière peut être purement désintéressée – les Lyonnais aiment partager la bonne chère entre amis -, elle n’est pas toujours totalement altruiste. Il faut aussi accroître son prestige en démontrant sa grandeur d’âme, et l’activité charitable est un moyen privilégié pour ce faire. C’est en ce sens qu’il faut considérer l’appartenance des trésoriers de France au Bureau des Hôpitaux lyonnais, principalement les plus importants, l’Hôpital de la Charité et l’Hôtel-Dieu.  Cette activité est en effet un passage obligé pour l’accès au Consulat, et qui se veut maître de la ville doit prouver qu’il le mérite ; il doit aussi en avoir les possibilités financières, car c’est un privilège coûteux, ce qui conduit quelques rares trésoriers à décliner, au péril de leur « carrière municipale », l’invitation pressante de leurs coreligionnaires. Pour ceux qui s’y plient, cette activité est souvent source de conflits, car elle mène à d’incessantes luttes pour l’obtention de la première place dans une concurrence parfois rude avec d’autres corps de la cité. Ces conflits commanderont même le retrait temporaire des trésoriers de France de l’institution pendant une vingtaine d’années, jusqu’à leur retour en 1785.  Il n’est pas toujours simple de se faire apprécier à sa juste valeur…

 

Under the Ancien Régime, the treasurers of France, members of the Bureau of Finance of Lyon, belong to the elite of the city. As such, they must have a rich and developed social life. If the latter can be purely disinterested – Lyonnais love to share good food with friends – it is not always completely altruistic. It is also necessary to increase its prestige by demonstrating its grandeur of soul, and the charitable activity is a privileged way to do this. It is in this sense that we must consider the affiliation of the treasurers of France to the Office of the Lyon Hospitals, mainly the most important, the Hospital of Charity and the Hotel-Dieu. This activity is indeed a compulsory passage for access to the Consulate, and who wants to be master of the city must prove that he deserves; it must also have the financial possibilities, because it is an expensive privilege, which leads a few rare treasurers to decline, at the risk of their “municipal career”, the urgent invitation of their co-religionists. For those who bend, this activity is often a source of conflict, as it leads to incessant struggles for the first place in a competition sometimes rough with other bodies of the city. These conflicts will even order the temporary withdrawal of the treasurers of France from the institution for twenty years, until their return in 1785. It is not always easy to be appreciated at its fair value …

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Carte sociale des économiquement faibles délivrée par la préfecture des Bouches-du-Rhône

[vc_row][vc_column][vc_column_text]Carte sociale des économiquement faibles délivrée par la préfecture des Bouches-du-Rhône, 1950, collection privée

            Sous la Quatrième République, lors de la difficile et impérieuse reconstruction de la France, la précarité due aux conséquences du Second conflit mondial se fait encore pressente. Une partie de la population, en majorité des personnes âgées, se retrouve ainsi qualifiée « d’économiquement faible » c’est-à-dire comme le définissent les économistes : « des personnes majeures qui disposent de ressources insuffisantes pour subsister sans cependant pouvoir être considérées comme indigentes. » Une aide sociale spécifique est alors forgée. Une nouvelle définition s’inscrit dans le registre de l’histoire de la pauvreté[1]. Une carte spécifique est instituée par la loi du 2 août 1949. Deux catégories de bénéficiaires sont prévues. La première catégorie comprend « les personnes atteintes d’une infirmité ou d’une maladie reconnue incurable les rendant incapables de subvenir par leur travail, aux nécessités de l’existence et bénéficiaires à ce titre de la loi du 14 juillet 1905 sur l’assistance aux vieillards, infirmes et incurables. » La deuxième catégorie réunit « les personnes justifiant d’une condition d’âge et prouvant que leurs ressources ne dépassent pas un certain chiffre. » En principe, les postulants doivent avoir plus de soixante-cinq ans. Cette limite d’âge est abaissée à soixante ans pour les personnes déclarées inaptes au travail par une commission régionale.

En 1951[2]sont relevés les plafonds de ressources servant de base pour l’obtention de l’allocation spéciale prévue par la loi et pour l’obtention de la carte d’ « économiquement faible ». Le total de ressources des attributaires ne doit pas excéder les chiffres maxima fixés pour l’attribution d’une allocation spéciale de vieillesse créée par la loi du 10 juillet 1952.

Le droit social de l’époque fait une différence importante quant aux bénéficiaires : l’allocation spéciale de vieillesse et la carte sociale des économiquement faibles ont le caractère d’aide sociale (intervention de la puissance publique) tandis que l’allocation aux vieux travailleurs salariés (créée sous le régime de Vichy et maintenue à la Libération) a le caractère d’une assurance vieillesse au titre de la Sécurité sociale.

 

Les bénéficiaires de la carte qui devaient demander cette pièce officielle[3]justifiant de leur identité tels cette haute-alpine âgée, résidente à Marseille, pouvaient alors bénéficier de réduction sur leur consommation d’énergie (gaz et électricité), d’aide aux loyers mais aussi de distribution alimentaire (sucre).

Olivier Vernier

[1]Voir en ce sens : André Gueslin, Une histoire de la grande pauvreté dans la France du XXesiècle, Paris, Pluriel, 2013, 469 p.

[2]J.O. Documents parlementaires Assemblée Nationale, Annexe n°3190,séance du 29 mars 1951, p.625.

[3]L. Crouzatier, « La carte des économiquement faibles », Le Chasseur français, n°636, février 1950, p. 111.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]

Il y a 60 ans, Malpasset…

[vc_row][vc_column][vc_column_text][vc_row][vc_column width=”1/1″][vc_column_text]Les traces du passé :

La solidarité nationale envers les victimes de la catastrophe de Malpasset (Var), 2 décembre 1959 : timbre-poste surchargé en faveur des victimes[1]

Au début de l’hiver 1959, des pluies torrentielles remplissent pour la première fois le nouveau barrage de Malpasset, sur la vallée du Reyran, en amont de Fréjus. Lorsque celui-ci cède soudainement, le 2 décembre 1959 à 21h13, près de 50 millions de mètres cubes d’eau déferlent par une vague, de 40 mètres de haut jusqu’à la mer. C’est la plus grande catastrophe civile du XXe siècle en France[2]. Le plan ORSEC – plan d’organisation des secours – est immédiatement déclenché. Les militaires des bases locales ainsi que des hélicoptères de l’armée américaine basés dans les environs s’occupent de porter secours aux survivants, mais aussi de dégager les corps des victimes.au nombre total de 423 dont 220 mineurs. Par ailleurs, 2,5 km de voies ferrées ont été arrachés, 951 immeubles touchés dont 155 entièrement détruits, 1000 moutons et 80 000 hectolitres de vin perdus dans la plaine agricole. Le général de Gaulle, président de la République, venu sur place quelques jours plus tard, découvre une population hagarde et une zone totalement sinistrée.

La solidarité locale ne saurait suffire ; l’aide nationale doit s’exercer : des dons venus de la France entière parviendront à la mairie de Fréjus à destination de ceux qui ont tout perdu et dans l’immédiat, le ministre des Postes décide le 13 décembre de faire surcharger d’une somme de 5 f. un timbre d’usage courant d’une valeur faciale de 25 f. correspondant à la lettre jusqu’à 20 g. pour l’intérieur : « La Marianne à la nef », cette surcharge en usage jusqu’au 24 décembre revenant aux victimes.

Olivier Vernier

[1] A la mémoire de Marcel Foucou (1914-2016), le premier historien de la catastrophe.

[2] Voir Marcel Foucou, Malpasset : une tragédie déjà entrée dans l’histoire : naissance, vie, mort d’un barrage, Fréjus, M. Foucou, 1978, 40 p. et Vito Valenti et Alfred Bertini, Barrage de Malpasset : de sa conception à sa rupture, Société d’histoire de Fréjus et de sa région, Le Pradet, éd. du Lau, 2003, 224 p.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column width=”1/2″][vc_single_image image=”1370″ img_size=”large” alignment=”right”][/vc_column][vc_column width=”1/2″][vc_single_image image=”1371″ img_size=”large”][/vc_column][/vc_row]

Jeu-concours ouvert aux Organismes de Sécurité sociale de la région PACA

Afin d’associer plus largement les organismes et leurs collaborateurs à l’histoire de la Sécurité sociale, le CHSS PACA, propose un jeu-concours autour des richesses de notre passé. Simple et ludique, trois challenges sont proposés :

  • 1) Retrouver le PV de CA le plus ancien de la Caisse assorti d’une vingtaine de lignes de commentaires pour exposer le contexte et les débats entourant cette période.
  • 2) Proposer une photo d’époque ou les plans d’un bâtiment marquant, appartenant ou ayant appartenu à l’organisme, assorti d’une vingtaine de lignes pour exposer son histoire.
  • 3) Mettre en forme une frise historique (support libre) retraçant les Présidents, Directeurs et Agents Comptables de votre Caisse de nos jours à la date la plus ancienne possible (avec leur portrait s’ils sont disponibles).

Les inscriptions sont ouvertes à la réception du présent courrier et seront closes le 7 Février 2020. Pour vous inscrire, il vous suffit de nous adresser un mail à l’adresse concours@chsspaca.fr avec le nom et les coordonnées de votre référent et en indiquant en objet «jeu-concours 2020 CHSS PACA». Vos productions devront être restituées au plus tard le 15 septembre 2020.

Un moment de convivialité sera organisé avec tous les participants entre le 1er et le 20 novembre 2020 afin d’exposer les réalisations. Mme Rolande Ruellan, Présidente du Comité national d’histoire de la sécurité sociale, et M. Dominique Libault, Directeur de l’EN3S, seront nos invités pour décerner les lauréats.

Téléchargez le courrier d’invitation au concours