La Révolution française bouleverse la fiscalité inégalitaire de l’Ancien régime durement ressentie notamment, dans les terres si pauvres du midi du royaume[1], la Révolution et l’Empire instaurent de nouvelles contributions directes (payées directement par le contribuable-citoyen ) dont les « Quatre vieilles », votées par la Constituante en 1791 ; elles demeureront le socle de la fiscalité jusqu’au siècle suivant : la contribution foncière, portant sur tous les terrains ; la contribution personnelle et mobilière, portant sur tous les revenus qui ne sont pas tirés du commerce ou de la terre (rente, industrie) , la contribution de la patente, qui taxe les professions selon des signes extérieurs. Sur le modèle britannique et inspirée par le droit romain, en l’an VII (1798), cette contribution sur les portes et fenêtres est générée en milieu urbain par le nombre d’ouvertures sur la voie[2], ici dans le faubourg d’Aix. Elle est donc destinée à atteindre le revenu du contribuable révélé par le nombre et la qualité des ouvertures des immeubles lui appartenant. Cet impôt « social »[3]influencera longtemps l’urbanisme et l’architecture (en réduisant le nombre d’ouvertures) et demeurera jusqu’en 1926.
Théoriquement, une part de son produit devait revenir aux institutions publiques d’assistance mais on sait que cette période est un échec[4] de prise en charge des précarités : les bénéficiaires seront en fait, moins aidés qu’ils ne l’étaient (théoriquement) sous l’Ancien Régime, bénéficiant de la charité des ordres privilégiés (clergé et noblesse).
Olivier Vernier
[1] Cf. Gaston Valran, Misère et charité en Provence au XVIIe siècle : essai d ‘histoire sociale, Paris, Rousseau, 1899, 422 p.
[2] O. Vernier, « Portes et fenêtres, (Contribution sur) » in Gilbert Orsoni (dir.), Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Aix, PUAM, 2017.
[3] Nicolas Delalande et A. Spire, Histoire sociale de l’impôt, Paris, Découverte, 2010, 125 p.
[4] Jean Imbert (dir.), La protection sociale sous la Révolution française, Paris, Comité d’histoire de la sécurité sociale, 1990, 567 p.
