Si c’est le 16 octobre 1958 qu’est promulgué Code de la sécurité sociale juste après l’instauration de la VeRépublique, il connaîtra 42 révisions à compter de 1961, il ne faut pas oublier qu’à la fin de la IVe République un code réunissant aussi des dispositions de protection sociale, en ces temps encore de reconstruction économique et sociétale, avait été adopté le 24 janvier 1956, il prendra son nom actuel de Code de l’action sociale et des familles en 2000.
Il réunit cinq thèmes de ces périodes difficiles d’après guerre unissant action publique et actions privées: la protection sociale de la famille (des institutions familiales à la fête des mères); la protection sociale de l’enfance (des enfants secourus aux pupilles inadaptés); les différentes formes d’aide sociale (de l’aide à domicile des personnes âgées aux aides en matière de logement et d’hébergement); des établissements de bienfaisance privés; le service social (du rôle des assistants de service social à la coordination des services sociaux dans l’intérêt des personnes aidées, nationaux comme étrangers).
Pour faire connaître ce texte (et d’autres publications) aux administrations qui devront le commander afin de se documenter de façon synthétique et aux personnes concernées sujets de droits sociaux, la Direction des Journaux officiels fait placarder ce texte dans les organismes sociaux, les hôpitaux, les établissements de soins, les mairies, les préfectures et les sous-préfectures, comme pour cet exemplaire dans les Hautes-Alpes.
Olivier Vernier
Affiche administrative publicitaire de la promulgation du Code de la famille et de l’aide sociale, Paris, Imprimerie des Journaux Officiels, 1956, collection privée
Au printemps 1947[1] se déroulent les premières élections des administrateurs des caisses de sécurité sociale[2], pour remplacer ceux qui avaient été simplement désignés depuis la mise en place de la Sécurité sociale en octobre 1945. Le contexte politique de l’époque, lié à la Libération, est marqué par une influence très forte du Parti Communiste et de la CGT. La composition des Conseils, que ce soit à la caisse nationale ou dans les caisses locales, se traduit par une majorité d’administrateurs représentant les salariés, et donc par une minorité de représentants des employeurs.
Des questions se posent: la première question est l’opposition entre désignation d’une part, élection d’autre part. La deuxième question est l’opposition entre le paritarisme, c’est-à-dire entre une stricte égalité d’administrateurs représentant les salariés et ceux représentant les employeurs. La troisième question est l’opposition entre la démocratie sociale et la démocratie politique. Lorsque l’une et l’autre sont issues d’élections, laquelle est la plus légitime pour décider et gouverner la Sécurité sociale?
L’idée originelle en 1945 est que c’est aux assurés eux-mêmes de gérer leur Sécurité sociale. Mais une chose est de gérer, une autre est de décider les grandes règles de la Sécurité sociale. En termes de participation, ces premières élections sont un succès indéniable, puisque près de 75% des électeurs inscrits se rendent aux urnes. La CGT obtient 59,2% des suffrages, les listes CFTC 26,4%, les listes mutualistes 9,1% et les listes divers5,2 %. Malgré ce « triomphe » de la CGT, la CFTC, en s’alliant aux élus employeurs, met cette dernière en minorité dans la plupart des caisses. Pourtant, de 1945 à 1947, c’est la CGT seule qui assume la gestion de la Sécurité sociale.
Ce recours aux élections perdure jusqu’en 1967, année où elles sont supprimées et où le paritarisme est instauré dans les conseils d’administration des organismes de Sécurité sociale.
La qualité de cette octogénaire dignoise habitant dans la vieille ville est symbolique: «veuve de guerr ». Elle ne dispose de la qualité d’électrice de la Sécurité sociale depuis moins de cinq ans et doit être fière de voter. Le bureau de vote est la Bourse du Travail de la cité.
Olivier Vernier
Carte d’électrice de la Sécurité sociale, Digne, c.1950, collection privée
[1] En application de la circulaire du 4 avril 1947, JO, 4/04/1947. Voir Les Élections de la Sécurité sociale, Paris, Éditions sociales françaises, 1950, 8 p. ; Gérard Adam, Atlas des élections sociales en France, Paris, Colin, 1964, 239 p.
Dès la loi de 1898, avec la «Charte de la Mutualité» sont prévues des caisses mutualistes de soins. Elles sont bien rares au début et ne peuvent être créées que dans des régions de forte industrialisation (Paris, Lyon, Est..) avec une importante population de salariés et des salaires ouvriers et employés plus conséquents pour permettre de verser les cotisations. Avec les progrès de la médecine et en particulier des actes chirurgicaux aux effets financiers souvent importants pour les patients, -d’autant que s’il existe parfois des médecins de la mutuelle, il y a très rarement des chirurgiens-, les cliniques mutualistes sont rares: elles naissent en 1910 et pour notre région à Marseille en 1927[1] ; elles se développent sous le Front populaire[2] en 1936 puis après la Seconde Guerre mondiale et ses tragiques conséquences pour la santé de la population. Néanmoins, les opérations chirurgicales sont soumises à une procédure administrative «rigoureuse».
C’est le cas à Digne, dans les Basses-Alpes d’alors. La Caisse chirurgicale Mutualiste d’un des départements les plus pauvres de France est créée en 1933 approuvée par arrêté ministériel. Avant de bénéficier des «avantages de la Caisse, l’adhérent (en l’occurrence) l’adhérente qui a besoin d’une opération» doit satisfaire à un stage, terme singulier pour signifier cinq années de cotisation avant toute opération de chirurgie.
La procédure n’est ni simple ni automatique. Il doit en effet, dans les trois jours avant l’opération, remplir des obligations «drastiques»: 1°Faire connaître au chirurgien et à la clinique sa qualité de membre de la Caisse 2° Verser la somme nécessaire pour compléter les cinq années de cotisation à dater du jour de l’admission 3°Adresser à la Caisse un certificat médical s’il doit subir une intervention « dans un établissement non agréée ou hors des limites du département »(on songe à Marseille, Nice, Grenoble..) 4° Prendre en charge le supplément en cas de chambre particulière La démocratisation viendra lors des «Trente glorieuses».
Olivier Vernier
Livret de sociétaire de la Caisse chirurgicale mutualiste des Basses-Alpes, Digne, Vial, 1950-1969, 8 p., collection privée
[1] Voir Olivier Faure, Les cliniques privées. Deux siècles de succès, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2012, 281 p. ; Charlotte Siney-Lange, La Mutualité, grande semeuse de progrès social. Histoire des œuvres sociales mutualistes (1850-1976), Paris, La Martinière, 2018, 397 p.
[2] Pour un exemple septentrional : Daniel Gourdet, La Mutuelle de Seine-et-Marne 1936-2002: voyage au coeur de la Mutuelle au kangourou, Montigny-sur-Loing, Prem’edt, 2013, 252 p.
Le numéro 33 de notre bulletin, consacré à la protection sociale des Italiens immigrés en France, est disponible en totalité sur notre site: Tous les bulletins parus
A la fin du XIXe siècle, la prospérité économique de Marseille –ce que l’on a appelé «Rêves et triomphes d’une ville», avec ses multiples et diverses activités économiques ne bénéficie pas à toutes et à tous, la précarité demeure dans le cœur historique des vieux quartiers nord autour du port avant qu’au siècle suivant les cruels dynamitages, évacuations (20 000 habitants) et déportations de population[1] ne soient décidés les 22, 23 et 24 janvier 1943.
Aussi la mortalité infantile est si élevée[2] (plus forte que d’un sixième que dans toute autre ville de France) que des médecins s’en émeuvent tels Sélim-Ernest Maurin, né à Paris en 1838 et diplômé de Montpellier en 1861, spécialiste de la lutte contre le choléra ; il anime le Comité médical des Bouches-du-Rhône et appelle de toute sa science la création d’une Société protectrice de l’Enfance.
La réponse positive vient des notables marseillais femmes comme hommes (dont des professionnels de santé : médecins et pharmaciens) : ils décident de fonder une association pour aider matériellement et moralement les familles, françaises comme étrangères, avec enfants. Des aides alimentaires sont prodigués, des conseils d’hygiène pour les nourrices (car les mères doivent travailler) mais aussi, sont instaurés pour les adultes et les enfants des cours dont des méthodes de lecture, comme pour cette médaille attribuée pour méthodes de lecture». L’avers arbore les armes de Marseille et le ruban bleu et blanc est en référence aux armoiries de la ville.
Médaille de la Société protectrice de l’enfance, bronze argenté, c. 1880, collection privée
Les pouvoirs publics l’encouragent au point que dès 1876, elle est aidée et contrôlée[3]. En 1883, elle organise dans la capitale phocéenne une exposition et publie même un journal « Le Bébé ».
Elle subsiste jusqu’à la Grande guerre.
Olivier Vernier
[1] Cf. Michel Ficetola, La Rafle du Vieux-Port, Marseille, Massaliotte Culture, 2019, 23 p.
[2] Sélim-Ernest Maurin, Marseille au point de vue de l’hygiène et de la statistique médicale, Marseille, Roux, 1864, 192 p. ; Dr. Sélim-Ernest Maurin, «De la mortalité des enfants en bas âge à Marseille», Sté de statistique Marseille, p.252- 288.
[3] Dr. E. Maurin, Projet de règlement d’administration publique relative à la protection du premier age proposé à la société protectrice de l’enfance de Marseille, Marseille, Cayer, 1876, AD Bouches-du-Rhône, Delta, 2670 6.
Les récentes révélations qui concernent le fondateur d’une grande œuvre caritative ne doivent pas occulter d’autres actions fraternelles. Pendant longtemps, en Occident, les vieillards impécunieux étaient laissés à la charge des familles[1] ou d’établissements «quasi» carcéraux comme les hospices[2]. A l’époque contemporaine, Les dispositifs mis en place, fondés sur l’assistance ou l’aide sociale, ont toujours été déficients. Longtemps assimilées aux grands infirmes ou aux handicapés, les personnes âgées ont perdu les bénéfices de la politique du handicap à la fin du XXe siècle.
Le maintien à domicile[3] est une solution que l’action privée élabore dès le XIXe siècle dans des villes comme Nice ou Marseille, mais c’est au XXe siècle qu’un philanthrope[4]: Albert Marquiset fonde, au sortir de la Guerre, une association de solidarité envers les aînés «à qui l’on doit des fleurs avant le pain»: Les Petits frères des pauvres.
Le comte Armand Marquiset, né le 29 septembre 1900 à Gagny, appartient à un milieu d’origine aristocratique. Il fréquente les meilleurs établissements scolaires puis, à 19 ans, choisit d’étudier la musique pour devenir compositeur. En 1930, il découvre dans les rues de Paris ce qu’ est la pauvreté et la détresse des autres dont de «nombreux vieillards obligés de mendier ou faire les poubelles ou d’attendre les fins de marchés pour subvenir». Dans le même temps, il accomplit un parcours spirituel personnel qui l’amène à s’interroger sur le sens de sa vie. Il interrompt ses activités musicales et décide de se consacrer aux pauvres. Il écrit qu’en juillet 1939, à Notre-Dame de Paris, «… il eut l’impression que les petits frères fondirent littéralement sur lui et qu’ils entrèrent en lui comme un ouragan.» La guerre éclate et son projet est retardé. Le 19 avril 1946, il déclare à la préfecture de police de Paris l’association Les petits frères des pauvres. «’association a pour objectif d’accompagner les personnes souffrant de pauvreté, de solitude ou de maladie, en particulier les plus de 50 ans»
Devenus progressivement un mouvement plus laïcisé, Les Petits frères des pauvres accompagnent des personnes souffrant d’isolement, de pauvreté matérielle, de précarités multiples. Elle est implantée dans toute la France et dans le monde (Allemagne, Canada, Espagne, États-Unis, Irlande, Mexique, Pologne et Suisse). La Fondation des petits frères des Pauvres a été créée et reconnue d’utilité publique en 1977. En 1979 est fondée une Fédération internationale des Petits frères des pauvres.
Médaille commémorative de Raymond Corbin (1907-2002), pour le 40e anniversaire de la fondation des Petits frères des Pauvres par Albert Marquiset (1900-1981), bronze, 1986, collection privée
En 1986, une médaille représentant à l’avers le fondateur et le revers symbolisant l’aide intergénérationnelle (une jeune fille et un couple de personnes âgées) des Petits frères des pauvres est gravée . Elle fut offerte à une bienfaitrice de Villefranche-sur-Mer qui nous fut chère.
Olivier Vernier
[1] Georges Minois, Histoire de la vieillesse en Occident. T.1 De L’Antiquité à la Renaissance, Paris, Fayard, 1987, 442 p.
[2] Christophe Capuano, Que faire de nos vieux : une histoire de la protection sociale de 1880 à nos jours, Paris, Sciences po, les presses, 2018, 345 p.
[3] Christophe Capuano, Le maintien à domicile : une histoire transversale, France, XIXe-XXIe siècle, Paris, Rue d’Ulm, 2021, 1112 p.
[4] Armand Marquiset, Armand Marquiset, 1900-1981, Paris, Frères du ciel et de la terre, 1981, 107 p. ; Michel Christolhomme, La soif de servir : Armand Marquiset, 1900-1981, Paris, Fayard, 1998, 266 p.
Dès 1622, des chantiers navals sont installés au port de pêche de La Ciotat. C’est au milieu du XIXe siècle, sous la monarchie de Juillet que des chantiers sont développés. En 1835, le ciotaden Louis Benet s’associe aux ingénieurs maritimes les Vence pour construire des navires à coque métallique et à propulsion à vapeur. En 1851, la puissante compagnie Les Messageries nationales qui créent avec l’armateur marseillais Albert Rostand la Compagnie des Messageries maritimes décident d’utiliser le lieu industriel pour faire construire les navires de leur flotte. En 1870, les chantiers ciotadens emploient trois mille cinq cents ouvriers, ouvriers pour lesquels fut construite en 1853 une des premières cités ouvrières méridionales du pays.
La caisse d’épargne et de prévoyance des Bouches-du-Rhône à Marseille accompagne ce développement économique qui contribue à employer de nombreux ouvriers. Elle ouvre une succursale à La Ciotat et honore ses administrateurs bénévoles de médailles d’honneur en argent, ainsi Jean Bonifay, -lointain ancêtre de notre président fondateur- siège de 1840 à 1870. L’avers représente le buste de l’empereur Napoléon III.
Olivier Vernier
Alphée Dubois (1831-1905), graveur, médaille d’honneur d’administrateur de la caisse d’épargne et de prévoyance de la succursale ciotadenne de Marseille, 1870, argent, collection privée.Alphée Dubois (1831-1905), graveur, médaille d’honneur d’administrateur de la caisse d’épargne et de prévoyance de la succursale ciotadenne de Marseille, 1870, argent, collection privée.
Le 16 janvier dernier, le Président de la République Emmanuel Macron lors d’une conférence de presse a annoncé le lancement d’un « grand plan » de lutte contre « le fléau de l’infertilité » ayant pour objectif notre « réarmement démographique », selon ses termes. La politique familiale est une question très ancienne depuis la Troisième République[1]. Après le régime de Vichy et les « faux semblants » de sa politique nataliste et familiale[2], la IVe République confrontée aux difficultés économiques de la reconstruction, des associations privées tentent de promouvoir et soutenir économiquement les familles nombreuses « avenir de la France.
Le Mouvement Populaire des familles[3] appartient au courant des mouvements familiaux qui constituent en France dès la fin du 19è siècle. Les premières associations sont fondées sur l’entraide et rassemblent principalement les familles nombreuses. Pour le MPF, il s’agit de familles issues du milieu populaire : en 1941, le Ligue Ouvrière Chrétienne créée en 1937 par d’anciens Jocistes, devient le MPF “premier mouvement familiaux ouvrier”, “lien entre les deux bases de la vie ouvrière que sont le travail et la famille”. La participation des familles a donc été essentielle pour le développement et l’animation des services qui ont été créés : dès 1942-43, les premières Associations de l’Aide familiale Populaire, les AAFP/CSF, sont créées à Roubaix et Lyon.
Carte d’adhérent au Mouvement populaire des familles, Nice, 1947, collection privée
Puis c’est la Libération et l’époque de la reconstruction. L’aide familiale doit passer à une autre dimension, le bénévolat ne suffit plus. Il faut un financement public mais aussi des cotisations d’adhérents en témoigne cette carte de 1947 d’un retraité niçois.
Les principes qui animent ce mouvement soit au delà d’une simple idée spontanée de faire du social, du caritatif, soient belle et bien les bases d’un véritable projet de société : Le MPF se transforme alors en Mouvement de libération du peuple (MLP) en 1950. Des tensions internes liées aux orientations du mouvement entraînent une scission l’année suivante qui donne naissance au Mouvement de libération ouvrière (MLO). Le MLP rassemble environ 5 000 à au milieu des années 1950. Il se fond en 1957 dans l’Union pour la gauche socialiste (UGS), future composante du Parti socialiste unifié (PSU) de 1960.
A l’autre bout de l’échiquier politique et social, – alors plus conservatrice, la Fédération varoise des associations de familles nombreuses et de jeunes foyers est adhérente à la Fédération des familles de France[4]. En 1947, la fusion de quatre grandes associations familiales donne naissance à la Fédération des Familles de France (Fédération nationale des associations de familles nombreuses, Confédération générale des familles, Plus grande famille, Associations générales des familles). Parmi ces associations, l’une revendiquait des prestations familiales et l’autre des services, elles sont apparues au tout début du XXe siècle afin que les pouvoirs publics prennent conscience que les familles étaient les créancières de la Nation. Ces associations ont été les premières à enseigner aux familles l’éducation au budget. Familles de France défend donc depuis sa création le pouvoir d’achat des familles nombreuses : les adhérents “pommes de terre” de l’époque signifiaient ainsi la priorité accordée au panier de la ménagère. Dans les années 1950 et 1960, Familles de France engage également des actions importantes dans le domaine du logement (propositions pour la loi de 1948 établissant la nécessité d’une compensation des charges familiales en matière de logement ; lutte contre l’habitat insalubre en 1963) et des services destinés aux enfants (cantines et ramassage scolaires). Elle obtient l’agrément “association de consommateurs” en 1975.
Carte d’achat de la Fédération varoise des associations de familles nombreuses et de jeunes foyers, Carnoules, 1952, collection privée
Dès sa création, la Fédération repose sur des délégués qui démarchent des commerçants pour obtenir aux familles nombreuses et aux jeunes ménages des « avantages commerciaux » (remises sur les prix) : des cartes d’achat nominative (ici un habitant de Carnoules) et des guides mensuels titrés « Familia » sont distribués aux foyers concernés adhérents et financés par les caisses d’allocations familiales qui diffusent par ce biais le memento de l’allocataire.
Olivier Vernier
[1] Cf. Catherine Rollet, La politique à l’égard de la petite enfance sous la IIIe République, Paris, INED, 1990, 593 p. ; Véronique Antomarchi, Politique et famille sous la IIIe République : 1870-1914, Paris, L’Harmattan, 2000, 219 p. ; Virginie Barrusse, Les familles nombreuses : une question démographiqe, un enjeu politique : France, 1880-1940, Rennes, PUR, 2008, 341p. ;;Jean Bart, Alfred Dufour et Jean-Louis Harouel (dir.), Pensée politique et famille : actes du colloque international de Dijon, 21-22 mai 2015, Université de Bourgogne / Association française des Historiens des idées politiques, Aix, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2016, 495 p.
[2] Christophe Capuano, Vichy et la famille : réalités et faux-semblants d’une politique publique, Rennes, PUR, 2009, 354 p.
Docteur en droit, avocat, conseiller général des Alpes-Maritimes, journaliste et littérateur, le Niçois Dominique Durandy (1868-1920) fut le témoin d’un changement économique et social d’un terroir dénommé depuis 1887 la Côte d’Azur[1]. Ses travaux célèbrent les collines et paysages authentiques de son «pays» le comté de Nice surtout l’intérieur des terres et le haut pays encore soumis aux traditions que le tourisme n’avait pas encore totalement «dénaturées» (Mon pays, villages et paysages de la Riviera, 1918). Il campa les hôtes de la Riviera (Passants de la Riviera, 1922). Il parodia avec humour les mœurs politiques de cette Troisième république triomphante (La mare ensoleillée, 1911; Marianne en ballade et autres contes de mon pays, 1923).
Il fut proche du littérateur provençal académicien français Jean Aicard (1848-1921) l’auteur du picaresque Maurin des Maures (1908), maire de Solliès-ville dans le Var. C’est du reste dans ce département qu’il campe dans Poussières du Midi. L’Ane de Gorbio la procession à Saint-Martin dont l’église est érigée en 1770 au Plan-de-la Tour proche de Sainte-Maxime. L’écrivain niçois rapporte les derniers feux d’une singulière coutume où un mendiant a «un rôle théâtral» et que l’on oblige à feindre de grelotter en plein été. Au delà, D. Durandy prophétise la désertification des campagnes méridionales, ce qu’un géographe Jean-François Gravier dénommera en 1947 : Le désert français…
Olivier Vernier
Dominique Durandy, Poussières du midi. L’Ane de Gorbio, 1910
Dominique Durandy, Poussières du midi. L’Ane de Gorbio, 1910
Dominique Durandy, Poussières du midi. L’Ane de Gorbio, 1910
[1] Camille Mauclair, « L’art de Dominique Durandy », Rives d’Azur, n°142, 1922, p. 187-189.
La Côte d’Azur, terme forgé en 1887 par l’administrateur et philanthrope Stéphen Liégeard (qui servit de modèle à Alphonse Daudet pour son sous-préfet aux champs », désigne les communes littorales sur la Méditerranée d’Hyères à Menton. Ses hôtes étrangers cherchèrent des « villégiatures de rêve »[1] et y menèrent des vies d’opulence, de plaisir voir d’excentricité, mais nombre d’entre eux furent sensibles à la détresse de certaines populations précaires que l’enrichissement local oubliait.
Ainsi, pour les britanniques, on peut citer SM le prince Arthur William Patrick Albert, duc de Connaught et de Strathearn, né le 1er mai 1850 à Londres, décédé le 16 janvier 1942 dans le Surrey, troisième fils de la reine Victoria, frère du roi Edouard VII. Époux de la princesse Louise de Prusse, il fut gouverneur général du Canada de 1911 à 1916. A ce poste, il joua un rôle important en matière de recrutement militaire et de philanthropie au Canada pendant la Première Guerre mondiale. Hôte régulier de Beaulieu-sur-Mer, d’abord à l’Hôtel des Anglais face à la gare puis il acquit une villa à Saint-Jean-Cap Ferrat.
Sensible aux populations précaires, il fit de nombreuses libéralités à la commune, en particulier au bureau de bienfaisance. La commune lui décerna le titre de « citoyen d’honneur » mais ne fit un hommage public « au bienfaiteur de la commune » que le 7 septembre 2006 en faisant inaugurer la plaque commémorative avec son buste en médaillon de la place qui porte son nom non loin de l’église anglicane Saint Michael, par le prince Edward, duc d’Édimbourg, dernier enfant de la reine Élisabeth II.
Olivier Vernier
[1] Voir Marc Boyer, L’invention de la Côte d’Azur : l’hiver dans le Midi, La Tour-d’Aigues, Ed .de l’Aube, 2001, 378 p.
SM le prince Arthur William Patrick Albert, duc de Connaught et de Strathearn
