Si c’est le 16 octobre 1958 qu’est promulgué Code de la sécurité sociale juste après l’instauration de la VeRépublique, il connaîtra 42 révisions à compter de 1961, il ne faut pas oublier qu’à la fin de la IVe République un code réunissant aussi des dispositions de protection sociale, en ces temps encore de reconstruction économique et sociétale, avait été adopté le 24 janvier 1956, il prendra son nom actuel de Code de l’action sociale et des familles en 2000.
Il réunit cinq thèmes de ces périodes difficiles d’après guerre unissant action publique et actions privées: la protection sociale de la famille (des institutions familiales à la fête des mères); la protection sociale de l’enfance (des enfants secourus aux pupilles inadaptés); les différentes formes d’aide sociale (de l’aide à domicile des personnes âgées aux aides en matière de logement et d’hébergement); des établissements de bienfaisance privés; le service social (du rôle des assistants de service social à la coordination des services sociaux dans l’intérêt des personnes aidées, nationaux comme étrangers).
Pour faire connaître ce texte (et d’autres publications) aux administrations qui devront le commander afin de se documenter de façon synthétique et aux personnes concernées sujets de droits sociaux, la Direction des Journaux officiels fait placarder ce texte dans les organismes sociaux, les hôpitaux, les établissements de soins, les mairies, les préfectures et les sous-préfectures, comme pour cet exemplaire dans les Hautes-Alpes.
Olivier Vernier
Affiche administrative publicitaire de la promulgation du Code de la famille et de l’aide sociale, Paris, Imprimerie des Journaux Officiels, 1956, collection privée
Au printemps 1947[1] se déroulent les premières élections des administrateurs des caisses de sécurité sociale[2], pour remplacer ceux qui avaient été simplement désignés depuis la mise en place de la Sécurité sociale en octobre 1945. Le contexte politique de l’époque, lié à la Libération, est marqué par une influence très forte du Parti Communiste et de la CGT. La composition des Conseils, que ce soit à la caisse nationale ou dans les caisses locales, se traduit par une majorité d’administrateurs représentant les salariés, et donc par une minorité de représentants des employeurs.
Des questions se posent: la première question est l’opposition entre désignation d’une part, élection d’autre part. La deuxième question est l’opposition entre le paritarisme, c’est-à-dire entre une stricte égalité d’administrateurs représentant les salariés et ceux représentant les employeurs. La troisième question est l’opposition entre la démocratie sociale et la démocratie politique. Lorsque l’une et l’autre sont issues d’élections, laquelle est la plus légitime pour décider et gouverner la Sécurité sociale?
L’idée originelle en 1945 est que c’est aux assurés eux-mêmes de gérer leur Sécurité sociale. Mais une chose est de gérer, une autre est de décider les grandes règles de la Sécurité sociale. En termes de participation, ces premières élections sont un succès indéniable, puisque près de 75% des électeurs inscrits se rendent aux urnes. La CGT obtient 59,2% des suffrages, les listes CFTC 26,4%, les listes mutualistes 9,1% et les listes divers5,2 %. Malgré ce « triomphe » de la CGT, la CFTC, en s’alliant aux élus employeurs, met cette dernière en minorité dans la plupart des caisses. Pourtant, de 1945 à 1947, c’est la CGT seule qui assume la gestion de la Sécurité sociale.
Ce recours aux élections perdure jusqu’en 1967, année où elles sont supprimées et où le paritarisme est instauré dans les conseils d’administration des organismes de Sécurité sociale.
La qualité de cette octogénaire dignoise habitant dans la vieille ville est symbolique: «veuve de guerr ». Elle ne dispose de la qualité d’électrice de la Sécurité sociale depuis moins de cinq ans et doit être fière de voter. Le bureau de vote est la Bourse du Travail de la cité.
Olivier Vernier
Carte d’électrice de la Sécurité sociale, Digne, c.1950, collection privée
[1] En application de la circulaire du 4 avril 1947, JO, 4/04/1947. Voir Les Élections de la Sécurité sociale, Paris, Éditions sociales françaises, 1950, 8 p. ; Gérard Adam, Atlas des élections sociales en France, Paris, Colin, 1964, 239 p.
Dès la loi de 1898, avec la «Charte de la Mutualité» sont prévues des caisses mutualistes de soins. Elles sont bien rares au début et ne peuvent être créées que dans des régions de forte industrialisation (Paris, Lyon, Est..) avec une importante population de salariés et des salaires ouvriers et employés plus conséquents pour permettre de verser les cotisations. Avec les progrès de la médecine et en particulier des actes chirurgicaux aux effets financiers souvent importants pour les patients, -d’autant que s’il existe parfois des médecins de la mutuelle, il y a très rarement des chirurgiens-, les cliniques mutualistes sont rares: elles naissent en 1910 et pour notre région à Marseille en 1927[1] ; elles se développent sous le Front populaire[2] en 1936 puis après la Seconde Guerre mondiale et ses tragiques conséquences pour la santé de la population. Néanmoins, les opérations chirurgicales sont soumises à une procédure administrative «rigoureuse».
C’est le cas à Digne, dans les Basses-Alpes d’alors. La Caisse chirurgicale Mutualiste d’un des départements les plus pauvres de France est créée en 1933 approuvée par arrêté ministériel. Avant de bénéficier des «avantages de la Caisse, l’adhérent (en l’occurrence) l’adhérente qui a besoin d’une opération» doit satisfaire à un stage, terme singulier pour signifier cinq années de cotisation avant toute opération de chirurgie.
La procédure n’est ni simple ni automatique. Il doit en effet, dans les trois jours avant l’opération, remplir des obligations «drastiques»: 1°Faire connaître au chirurgien et à la clinique sa qualité de membre de la Caisse 2° Verser la somme nécessaire pour compléter les cinq années de cotisation à dater du jour de l’admission 3°Adresser à la Caisse un certificat médical s’il doit subir une intervention « dans un établissement non agréée ou hors des limites du département »(on songe à Marseille, Nice, Grenoble..) 4° Prendre en charge le supplément en cas de chambre particulière La démocratisation viendra lors des «Trente glorieuses».
Olivier Vernier
Livret de sociétaire de la Caisse chirurgicale mutualiste des Basses-Alpes, Digne, Vial, 1950-1969, 8 p., collection privée
[1] Voir Olivier Faure, Les cliniques privées. Deux siècles de succès, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2012, 281 p. ; Charlotte Siney-Lange, La Mutualité, grande semeuse de progrès social. Histoire des œuvres sociales mutualistes (1850-1976), Paris, La Martinière, 2018, 397 p.
[2] Pour un exemple septentrional : Daniel Gourdet, La Mutuelle de Seine-et-Marne 1936-2002: voyage au coeur de la Mutuelle au kangourou, Montigny-sur-Loing, Prem’edt, 2013, 252 p.
Le numéro 33 de notre bulletin, consacré à la protection sociale des Italiens immigrés en France, est disponible en totalité sur notre site: Tous les bulletins parus
Les félibres sont des auteurs poètes et prosateurs, qui dans la tradition de Frédéric Mistral et de Joseph Roumanille depuis 1854 écrivent en langue d’oc, en l’occurrence en provençal. Au XXe siècle, le mouvement littéraire s’organise[1] et des auteurs célèbres ou moins, usent de la langue méridionale pour exprimer leurs talents, leurs espoirs et leurs espérances culturelles et sociales. C’est le cas de Marceau Jouve originaire de Rognac (13). D’abord brillant militaire, décoré de la Légion d’honneur il s’installe après la Grande guerre au Mas de Bonhomme à Saint-Martin-de-Crau (13). Sa vie entière, ce notable al se consacre à la défense du monde agricole et à l’amélioration de la condition paysanne en particulier de ses membres les plus précaires économiquement. En décembre 1947, dans son poème Frejoulino (Froidure), il écrit: «.. Je pense aux pauvres gueux qui n’ont pas de maison, qui gisent en des lieux ouverts aux quatre vents, et s’endorment gelés, sans une couverture. Je me dis que la vie est dure au malheureux,- au paria qui fut vaincu par la nature.…» Le poème Pou (Peur) évoque les peurs contemporaines: «L’homme dont l’atelier est en chômage ou qui du labeur du demain n’a plus l’assurance, triste à son logis, est mécontent quand il le quitte, Mon homme , pourquoi cette peur? J’ai peur de l’esclavage.»
Les organisations agricoles (Syndicat de défense des foins de Crau, Fédération départementale des associations agricoles des Bouches-du-Rhône qu’il fonde et dirige) l’occupent grandement; en 1949, il devient président de la Chambre d’Agriculture du département et en 1950, auditeur des comptes à la Caisse d’épargne départementale. Fixé à Cannes en 1940, il rejoint en 1943 Plan-de-Cuques (13).
Animateur du journal de la Fédération: Les Bouches-du-Rhône agricoles, il y publie des poèmes et contes en provençal. Il collabore également au Méridional dans la chronique aixoise sus la rubrique A touto zuerto (A toute allure) et fonde à Plan-de-Cuques l’école félibréenne Lou Grihet (Le grillon).
Pour rendre hommage à ce dirigeant, «fidèle à sa langue, comme il avait été fidèle à sa terre», la Fédération rassemble en 1955 en version bilingue un recueil de ses poèmes et de ses contes titré modestement Parpallo d’Agasso (Détails) avec des bois gravés de Louis Jou, peintre, graveur et typographe (1881 – 1968), installé aux Baux.
Dans un style élégiaque et avec des images qui allient réalités contemporaine d’une Provence en mutation économique et sociale et nostalgie du temps passé de sa jeunesse dans une Provence rhodanienne «éternelle», avec jovialité et truculence, il décrit dans ce conte humoristique «Une belle couvée» –digne des histoires normandes du siècle antérieur, sous la plume d’un Guy de Maupassant- une scène de naïveté -vraie ou feinte- de certains paysans en précarité mais peu enclins au travail…
Olivier Vernier
[1] Voir la somme de René Jouveau, Histoire du félibrige, Nîmes, Bene, 1970-1987, 514 +401 p. ; Philippe Martel, « Félibres et félibrige : 1876-1947, radioscopie d’une organisation », Cahiers de recherches Université de Paris VIII-Vincennes, série 6, n° 1, 1984, 54 p.
Nous avons le devoir bien triste, d’évoquer le souvenir d’un « pilier » de notre Comité, disparu des suites d’une brutale hémorragie cérébrale, le 29 avril dernier : notre fidèle et dévoué administrateur et membre du bureau Marcel Chapapria. Il nous apporta pendant de nombreuses années sous les présidences de Charles Bonifay, de Marie-Thérèse Dumas-Gosselin et de Mourad Belaïd ses compétences reconnues sur les institutions et la vie sociale de Marseille, sa gentillesse permanente, sa chaleur humaine, son humour affiné et sa sagesse proverbiale.
Marcel incarnait le parfait «honnête homme» au sens du Grand siècle et cultivait les vertus de la Respublica, ses multiples engagements administratifs, associatifs, patriotiques, altruistes l’attestaient.
Pour lui, le devoir de mémoire sous ses diverses formes, le préoccupait en permanence et c’est dans cet esprit qu’il voulut bien travailler à nos côtés à notre mission historique pour mieux faire connaître le passé et les institutions sociales de notre vaste région.
Marcel né le 13 avril 1941 à Sidi Bel Abbés, arriva à Marseille en 1962 et y fondera l’année suivante une famille. Fils de légionnaire, il sera toujours attaché à ce corps d’élite en étant notamment correspondant auprès des «képis blancs» hospitalisés à la Timone et la Conception. Il s’investit d’ailleurs particulièrement dans l’Association des anciens Combattants et amis de la Légion étrangère de Marseille qui lui rendirent à la chapelle du funérarium du cimetière Saint-Pierre l’hommage qui lui revenait de droit lors de ses obsèques le 4 mai dernier.
Entré à la CPAM comme caissier et agent payeur, il en gravit tous les échelons administratifs et au terme de 39 années d’activités professionnelles, sociales et de services militaires, il reçoit en 2002 au titre du Ministère de l’emploi et de la solidarité l‘insigne de chevalier de l’Ordre National du Mérite et en sera promu au titre du Ministère des armées officier en 2023. Il s’était investi en effet dans le mouvement associatif régional et national des anciens combattants et victimes de guerre des organismes sociaux dont il fut président.
Très attaché aussi aux institutions mutualistes, il fut notamment administrateur du Centre Dentaire de Marseille; cet ami à l’écoute de toutes les détresses siégea aussi comme assesseur titulaire des tribunaux pour enfants à Marseille.
Marcel était aussi un passeur de mémoire, avec son réel talent de plume, il tint, à compter de 2013 la chronique dominicale des Bouches-du-Rhône des anciens combattants pour La Provence et pour Mémoire vives de la Résistance. Des textes ciselés « pour ne pas oublier ». Pour notre Bulletin, il offrit trois textes rappelant ses engagements: «Témoignage: L’emploi de caissier: un métier qui a disparu», 2018; «Le Bleuet de France, symbole de la mémoire et de la solidarité pour les anciens combattants, les victimes de guerre, les veuves et les orphelins », 2021; «Les 100 ans d’existence du Centre Dentaire de Marseille (1922-2022), 2022.
Sa mémoire demeurera dans nos cœurs et nos esprits.
A la fin du XIXe siècle, la prospérité économique de Marseille –ce que l’on a appelé «Rêves et triomphes d’une ville», avec ses multiples et diverses activités économiques ne bénéficie pas à toutes et à tous, la précarité demeure dans le cœur historique des vieux quartiers nord autour du port avant qu’au siècle suivant les cruels dynamitages, évacuations (20 000 habitants) et déportations de population[1] ne soient décidés les 22, 23 et 24 janvier 1943.
Aussi la mortalité infantile est si élevée[2] (plus forte que d’un sixième que dans toute autre ville de France) que des médecins s’en émeuvent tels Sélim-Ernest Maurin, né à Paris en 1838 et diplômé de Montpellier en 1861, spécialiste de la lutte contre le choléra ; il anime le Comité médical des Bouches-du-Rhône et appelle de toute sa science la création d’une Société protectrice de l’Enfance.
La réponse positive vient des notables marseillais femmes comme hommes (dont des professionnels de santé : médecins et pharmaciens) : ils décident de fonder une association pour aider matériellement et moralement les familles, françaises comme étrangères, avec enfants. Des aides alimentaires sont prodigués, des conseils d’hygiène pour les nourrices (car les mères doivent travailler) mais aussi, sont instaurés pour les adultes et les enfants des cours dont des méthodes de lecture, comme pour cette médaille attribuée pour méthodes de lecture». L’avers arbore les armes de Marseille et le ruban bleu et blanc est en référence aux armoiries de la ville.
Médaille de la Société protectrice de l’enfance, bronze argenté, c. 1880, collection privée
Les pouvoirs publics l’encouragent au point que dès 1876, elle est aidée et contrôlée[3]. En 1883, elle organise dans la capitale phocéenne une exposition et publie même un journal « Le Bébé ».
Elle subsiste jusqu’à la Grande guerre.
Olivier Vernier
[1] Cf. Michel Ficetola, La Rafle du Vieux-Port, Marseille, Massaliotte Culture, 2019, 23 p.
[2] Sélim-Ernest Maurin, Marseille au point de vue de l’hygiène et de la statistique médicale, Marseille, Roux, 1864, 192 p. ; Dr. Sélim-Ernest Maurin, «De la mortalité des enfants en bas âge à Marseille», Sté de statistique Marseille, p.252- 288.
[3] Dr. E. Maurin, Projet de règlement d’administration publique relative à la protection du premier age proposé à la société protectrice de l’enfance de Marseille, Marseille, Cayer, 1876, AD Bouches-du-Rhône, Delta, 2670 6.
Les récentes révélations qui concernent le fondateur d’une grande œuvre caritative ne doivent pas occulter d’autres actions fraternelles. Pendant longtemps, en Occident, les vieillards impécunieux étaient laissés à la charge des familles[1] ou d’établissements «quasi» carcéraux comme les hospices[2]. A l’époque contemporaine, Les dispositifs mis en place, fondés sur l’assistance ou l’aide sociale, ont toujours été déficients. Longtemps assimilées aux grands infirmes ou aux handicapés, les personnes âgées ont perdu les bénéfices de la politique du handicap à la fin du XXe siècle.
Le maintien à domicile[3] est une solution que l’action privée élabore dès le XIXe siècle dans des villes comme Nice ou Marseille, mais c’est au XXe siècle qu’un philanthrope[4]: Albert Marquiset fonde, au sortir de la Guerre, une association de solidarité envers les aînés «à qui l’on doit des fleurs avant le pain»: Les Petits frères des pauvres.
Le comte Armand Marquiset, né le 29 septembre 1900 à Gagny, appartient à un milieu d’origine aristocratique. Il fréquente les meilleurs établissements scolaires puis, à 19 ans, choisit d’étudier la musique pour devenir compositeur. En 1930, il découvre dans les rues de Paris ce qu’ est la pauvreté et la détresse des autres dont de «nombreux vieillards obligés de mendier ou faire les poubelles ou d’attendre les fins de marchés pour subvenir». Dans le même temps, il accomplit un parcours spirituel personnel qui l’amène à s’interroger sur le sens de sa vie. Il interrompt ses activités musicales et décide de se consacrer aux pauvres. Il écrit qu’en juillet 1939, à Notre-Dame de Paris, «… il eut l’impression que les petits frères fondirent littéralement sur lui et qu’ils entrèrent en lui comme un ouragan.» La guerre éclate et son projet est retardé. Le 19 avril 1946, il déclare à la préfecture de police de Paris l’association Les petits frères des pauvres. «’association a pour objectif d’accompagner les personnes souffrant de pauvreté, de solitude ou de maladie, en particulier les plus de 50 ans»
Devenus progressivement un mouvement plus laïcisé, Les Petits frères des pauvres accompagnent des personnes souffrant d’isolement, de pauvreté matérielle, de précarités multiples. Elle est implantée dans toute la France et dans le monde (Allemagne, Canada, Espagne, États-Unis, Irlande, Mexique, Pologne et Suisse). La Fondation des petits frères des Pauvres a été créée et reconnue d’utilité publique en 1977. En 1979 est fondée une Fédération internationale des Petits frères des pauvres.
Médaille commémorative de Raymond Corbin (1907-2002), pour le 40e anniversaire de la fondation des Petits frères des Pauvres par Albert Marquiset (1900-1981), bronze, 1986, collection privée
En 1986, une médaille représentant à l’avers le fondateur et le revers symbolisant l’aide intergénérationnelle (une jeune fille et un couple de personnes âgées) des Petits frères des pauvres est gravée . Elle fut offerte à une bienfaitrice de Villefranche-sur-Mer qui nous fut chère.
Olivier Vernier
[1] Georges Minois, Histoire de la vieillesse en Occident. T.1 De L’Antiquité à la Renaissance, Paris, Fayard, 1987, 442 p.
[2] Christophe Capuano, Que faire de nos vieux : une histoire de la protection sociale de 1880 à nos jours, Paris, Sciences po, les presses, 2018, 345 p.
[3] Christophe Capuano, Le maintien à domicile : une histoire transversale, France, XIXe-XXIe siècle, Paris, Rue d’Ulm, 2021, 1112 p.
[4] Armand Marquiset, Armand Marquiset, 1900-1981, Paris, Frères du ciel et de la terre, 1981, 107 p. ; Michel Christolhomme, La soif de servir : Armand Marquiset, 1900-1981, Paris, Fayard, 1998, 266 p.
Dès 1622, des chantiers navals sont installés au port de pêche de La Ciotat. C’est au milieu du XIXe siècle, sous la monarchie de Juillet que des chantiers sont développés. En 1835, le ciotaden Louis Benet s’associe aux ingénieurs maritimes les Vence pour construire des navires à coque métallique et à propulsion à vapeur. En 1851, la puissante compagnie Les Messageries nationales qui créent avec l’armateur marseillais Albert Rostand la Compagnie des Messageries maritimes décident d’utiliser le lieu industriel pour faire construire les navires de leur flotte. En 1870, les chantiers ciotadens emploient trois mille cinq cents ouvriers, ouvriers pour lesquels fut construite en 1853 une des premières cités ouvrières méridionales du pays.
La caisse d’épargne et de prévoyance des Bouches-du-Rhône à Marseille accompagne ce développement économique qui contribue à employer de nombreux ouvriers. Elle ouvre une succursale à La Ciotat et honore ses administrateurs bénévoles de médailles d’honneur en argent, ainsi Jean Bonifay, -lointain ancêtre de notre président fondateur- siège de 1840 à 1870. L’avers représente le buste de l’empereur Napoléon III.
Olivier Vernier
Alphée Dubois (1831-1905), graveur, médaille d’honneur d’administrateur de la caisse d’épargne et de prévoyance de la succursale ciotadenne de Marseille, 1870, argent, collection privée.Alphée Dubois (1831-1905), graveur, médaille d’honneur d’administrateur de la caisse d’épargne et de prévoyance de la succursale ciotadenne de Marseille, 1870, argent, collection privée.
Docteur en droit, avocat, conseiller général des Alpes-Maritimes, journaliste et littérateur, le Niçois Dominique Durandy (1868-1920) fut le témoin d’un changement économique et social d’un terroir dénommé depuis 1887 la Côte d’Azur[1]. Ses travaux célèbrent les collines et paysages authentiques de son «pays» le comté de Nice surtout l’intérieur des terres et le haut pays encore soumis aux traditions que le tourisme n’avait pas encore totalement «dénaturées» (Mon pays, villages et paysages de la Riviera, 1918). Il campa les hôtes de la Riviera (Passants de la Riviera, 1922). Il parodia avec humour les mœurs politiques de cette Troisième république triomphante (La mare ensoleillée, 1911; Marianne en ballade et autres contes de mon pays, 1923).
Il fut proche du littérateur provençal académicien français Jean Aicard (1848-1921) l’auteur du picaresque Maurin des Maures (1908), maire de Solliès-ville dans le Var. C’est du reste dans ce département qu’il campe dans Poussières du Midi. L’Ane de Gorbio la procession à Saint-Martin dont l’église est érigée en 1770 au Plan-de-la Tour proche de Sainte-Maxime. L’écrivain niçois rapporte les derniers feux d’une singulière coutume où un mendiant a «un rôle théâtral» et que l’on oblige à feindre de grelotter en plein été. Au delà, D. Durandy prophétise la désertification des campagnes méridionales, ce qu’un géographe Jean-François Gravier dénommera en 1947 : Le désert français…
Olivier Vernier
Dominique Durandy, Poussières du midi. L’Ane de Gorbio, 1910
Dominique Durandy, Poussières du midi. L’Ane de Gorbio, 1910
Dominique Durandy, Poussières du midi. L’Ane de Gorbio, 1910
[1] Camille Mauclair, « L’art de Dominique Durandy », Rives d’Azur, n°142, 1922, p. 187-189.