Un régime spécial de protection sociale: l’Agriculture, carte d’électeur à la  MSA (Mutualité sociale agricole) des Hautes-Alpes, 1953

La France demeure jusqu’à la Première guerre mondiale un pays d’agriculteurs. A compter de la seconde moitié du siècle, la société française s’industrialise mais reste majoritairement paysanne même dans notre Midi méditerranéen. Aussi, face aux aléas climatiques et aux épizooties (épidémies animales, de la tremblante du mouton à la fièvre aphteuse bovine), les agriculteurs, incités par les milieux économiques et les notables des chambres d’agriculture et des sociétés savantes  à Marseille, Avignon, Digne, Cannes ou se regroupent spontanément autour de mutuelles pour assurer la protection de leurs « outils de travail » contre l’incendie des récoltes et la mortalité du bétail. La loi du 9 avril 1898 insère –non sans réticence-[1] les salariés contre les accidents du travail, mais pour les exploitants agricoles, à la « Belle Époque », la loi du 4 juillet 1900 consacre l’existence et la libre constitution de puissantes  mutuelles agricoles.


A l’issue de la Grande guerre,  les prémices du système français de protection sociale se mettent en place dans un cadre professionnel, grâce à l’action des rares syndicats agricoles et au rôle croissant de l’Etat. Les salariés agricoles, puis les agriculteurs, bénéficient progressivement des premières lois de protection sociale et utilisent les mutuelles, non plus seulement pour assurer leurs activités professionnelles, mais aussi pour gérer leurs risques sociaux. Ainsi, la loi du 30 avril 1930 instaure l’Assurance Maladie Maternité Décès Vieillesse des salariés agricoles et créée la MSA. En 1938, dans la volonté des pouvoirs publics d’une politique de re-natalité, les allocations familiales sont étendues en 1938 au monde agricole. Quant au régime de Vichy pour qui « La terre en ment pas »  à la différence de la Ville..), elle promulgue  le 2 décembre 1940 la Charte paysanne – à l’instar du Portugal salazariste ou de l’Italie fasciste – avec des mesures de protection sociale, malgré l’échec patent de la politique officielle du « retour à la terre».

Lors de la complexe fondation de la sécurité sociale en 1945, le régime unique de protection sociale ne voit pas le jour. La population agricole fait reconnaître sa capacité à gérer son propre régime[2] ; la protection sociale de la MSA affirme son originalité et s’étend progressivement à tous les risques, dans un souci de parité de prestations entre salariés et non salariés. Aussi, les ordonnances de 45 créant le Régime Général de Sécurité Sociale reconnaissent le caractère d’origine professionnelle de la Mutualité Agricole.
            

En 1947 : la MSA est confirmée officiellement en tant qu’organisme professionnel pour gérer l’ensemble des risques sociaux des assurés agricoles et en 1949 sont organisées les premières élections à la MSA[3]. La mise en place de l’assurance vieillesse des exploitants est votée en 1952 ; et in fine,  la loi du 25 janvier 1961 crée le régime de l’Assurance Maladie des Exploitants Agricoles (AMEXA).
 

Olivier Vernier


[1] Claire-Élise Michard, Un siècle d’histoire des risques professionnels en agriculture (depuis 1898), thèse, Droit, Nantes, 2009, 511 f.

[2] Françoise Manderscheid, Une autre Sécurité sociale, la Mutualité sociale agricole, Paris, 1991, 255 p.      

[3] Cf. Yves Saint-Jours, Traité de sécurité sociale, Tome IV. La protection sociale agricole, Paris, LGDJ, 1984, 410 p.

Quand Vichy instrumentalise les fêtes sociales varoises (1941) : programme de Noël 1941

On sait que le régime de Vichy a instrumentalisé la protection sociale de l’Etat français d’ailleurs souvent sur les bases édictées par la Troisième république[1], on le sait moins il rénove et utilise à son profit le folklore français[2]. Ainsi, le pouvoir se rapproche de la veuve  dijonnaise de Frédéric Mistral, Marie (1857-1943)[3], «disciple» de Charles Maurras qui est souvent citée lors des déplacements méridionaux du chef de l’Etat.

La Provence –comme d‘autres «vielles provinces» sous Vichy est souvent mise à l’honneur grâce à des folkloristes dont Marcel Provence, le marseillais Marcel Joannon (1892-1951)[4],  créateur du Musée du Vieil Aix ; la symbolique de la pastorale de Noël l’atteste . Ainsi en 1941, dans son bel immeuble de la rue Racine à Toulon Les œuvres sociales du Var qui coordonnent, sous contrôle des pouvoirs publics, l’action publique et l’action privée  dans le domaine de l’assistance concourent à cette propagande.  Ainsi, A Noël 1941 sont organisées sous l’égide de la Caisse de compensation des allocations familiales les journées de Toulon : avec allocution radiodiffusée du chef de l’Etat, goûter, matinée  enfantine, arbre de Noël et distribution de jouets pour les familles des allocataires et les orphelins de guerre.

Olivier Vernier

Collection privée

Collection privée

[1] Voir l’ouvrage de synthèse qui demeure la référence : Philippe-Jean Hesse et Jean-Pierre Le Crom (dir), La protection sociale sous le régime de Vichy, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2001, 377 p.

[2] Christian Faure, Le projet culturel de Vichy : folklore et révolution nationale : 1940-1944, Lyon, Presses universitaires  de Lyon, 335 p.

[3] Thérèse Dubuisson, Madame Mistral : Marie Rivière, l’épouse dijonnaise de Frédéric Mistral : essai, Les Baux-de-Provence, Desbois, 2016, 201 p.

[4] cf. Un fou de patrimoine : Marcel Provence, Barcelonnette, Sabença de la Valeia, 1995, 72 p.

Quand les demandes de retraites n’étaient pas informatisées:
carte de dépôt d’un dossier

A notre époque, l’informatique est devenue l’outil indispensable des dossiers de demande de retraite des salariés auprès des Carsat dont bien sûr celle du Sud-Est, aussi est-il symbolique de constater que les caisses d’assurances sociales devenues à la Libération caisses de sécurité sociale utilisaient encore – économies obligent, en raison de la difficile reconstruction économique de l’après-guerre, en 1947 les formulaires des assurances sociales de la guerre dont l’AVTS, l’allocation aux vieux travailleurs salariés mises en place sous le régime de Vichy et finalement maintenue par le régime républicain[1]

         Olivier Vernier

Carte de dépôt d’un dossier de retraite, Nice, 1947, collection privée

[1] Frédéric Roujou, Les Économiquement faibles : Guide pratique pour l’application des textes concernant l’allocation aux vieux travailleurs salariés, l’allocation aux vieux, l’allocation temporaire, Paris, Publications administratives, 1947, 44 p.

Quand la charité privée en faveur des anciens pallie les limites de l’action sociale publique

Devant la misère matérielle et morale dans laquelle encore vivent bon nombre de « vieux » après la Guerre, le ministère de la Santé et de la Population crée la « Journée nationale des vieillards » en 1951. Les pensions de retraite étaient alors en général d’une grande faiblesse ou inexistantes en raison de carrières « hachées »[1]. Le produit de la collecte était donc consacré   aux besoins primaires » de ces « économiquement faibles » selon l’expression euphémique de l’époque. Son objectif : « collecter de l’argent pour secourir les vieillards nécessiteux ». 

A l’origine, l’aide matérielle est versée sous forme de bons d’alimentation, de charbon, d’électricité. Par la suite, elle servira à financer certaines activités de service : création des premiers services d’aide ménagère. La reconnaissance publique des « anciens » figure dans la slogan de 1961.

L’organisation de cette journée est alors confiée à « un Comité National d’Entente » composé des grandes associations caritatives laïques comme confessionnelles et de bienfaisance ainsi que de groupements représentant les intérêts de cette catégorie de la population. L’UNIOPSS (Union Nationale Inter fédérale des Oeuvres et Organismes privés Sanitaires et Sociaux) association loi 1901 reconnue d’utilité publique depuis 1947 était chargée d’en assurer la coordination et assure le secrétariat général de ces journées.

            ublics, les écoles, insistant sur la misère des aînés. La quête sur la voie publique est assurée par des associations ou institutions locales agréées (Société de Saint Vincent de Paul, Dames de charité, Secours catholique, Secours populaire, Union des vieux de France., bureaux de bienfaisance..). Les donateurs contre leur contribution reçoivent comme en 1955, un insigne cartonné ou comme en 1961 une vignette gommée à coller sur des documents ou des envois. Si le graphisme de l’œuvre anonyme de 1955 témoigne des difficultés économiques de l’époque : couple intemporel sur fond de colombes, il fait appel au symbole du cœur et des fleurs . Avec le second, le talent du grand affichiste au parcours engagé Bernard Villemot, (1911-1989) un des derniers maîtres « à ne pas céder au marketing », se met au service de cette belle entraide tricolore avec un couple lui ancré dans l’histoire (les Francs ? le Moyen Âge ?).

Olivier Vernier


[1] Voir Christophe Capuano, Que faire de nos vieux ?: une histoire de la protection sociale de 1880 à nos jours, Paris, Sciences Po, Les Presses, 2018, 345 p.

Quand la terre tremble en Provence orientale : Théoule-sur-Mer (A.M.) le 23 février 1887

Si l’on connaît bien le principal tremblement de terre  qui éprouva la Provence rhodanienne au début du siècle dernier (le 11 juin 1909)[1] dont l’épicentre fut Lambesc dans les Bouches-du-Rhône, on se souvient moins d’un épisode antérieur qui affecta le pays niçois et la Ligurie proche[2] le 23 février 1887  et offre une double originalité: au plan local, pour des raisons économiques dictées par le tourisme alors que le terme même de Côte d’Azur est forgé, la catastrophe est, si ce n’est niée, tout au moins vite estompée alors qu’au plan national, pour des raisons politiques de réaffirmation du pouvoir d’une République face aux «derniers feux» d’un séparatisme du Comté de Nice, le séisme est presque amplifié et sa connaissance largement diffusée en France et en Europe. Si les pertes humaines furent limitées (8 victimes), les dégâts matériels furent considérable (89 communes concernées, 15 343 sinistrés et près de 7 millions de frs de dégâts). Une  solidarité privée et publique s’exprime alors : souscriptions, manifestations de bienfaisance, dégrèvements fiscaux et votes de subventions. 

 L’arrondissement de Grasse n’est presque pas touché mais le séisme trouve son écho dans une originale source privée conservée à Théoule-sur-Mer En effet une famille d’hivernants lyonnais aisés réalise en 1889 un «album souvenir» La chanson de la Galère, richement illustré par un jeune architecte lyonnais (Marc Desplagnes, 1863-1931). Ils rappellent l’épisode de manière presque caricaturale -voir style bande dessinée- avec un paysage et une mer déchaînée presque bretons (qu’ils qualifient d’océan..) et la population tirée de son lit voit s’abattre le bâtiment et même des vases de nuit se répandre sur des habitants réfugiés sur la grève. Le rédacteur écrit[3]: «Cette journée appartient à l’histoire»  6 heures, secousse terrifiante de tremblement de terre. Une minute.. un siècle… stupeur générale! Heureusement la maison reste encore debout, on s’en félicite. 6 heures 15, seconde secousse très courte, tout le monde est sur pied. Enfin, on se rassure, 8 heures et demie, troisième secousse assez faible. 10 heures, retour de Marc du Carnaval de Nice: Nice lézardée, Menton démolie.» 

Olivier Vernier


[1] Jean-Claude Rey, La grande peur de la Provence : le tremblement de terre du 11 juin 1909, Marseille, Autres Temps, 1992, 40 p.

[2] Olivier Vernier, « Le tremblement de terre du 23 février 1887, de l’entraide locale à la solidarité nationale », Nice Historique, 1987, p. 3-11.

[3] Association Villa Saint Camille, Villa Saint Camille… vivre ensemble, Vallauris, O2C, 2002, p .111.

Quand le régime de retraite des commerçants était indépendant

 Le régime de retraite des commerçants français est créé le 1er janvier 1948, il concerne les travailleurs indépendants du commerce, de l’industrie et des services et les entreprises de plus de 10 salariés exerçant une activité professionnelle de production, de transformation, de réparation ou de prestation de services[1]. Les commerçants pouvaient, opter pour une des classes de cotisations, à leur choix et obtenaient des points. Chaque point donnait droit à une rente annuelle. Le  régime prévoyait des droits pour les personnes qui travaillaient avec leur conjoint commerçant.

 Chaque année dans une ville de congrès se tenait un congrès des caisses de l‘ORGANIC (Organisation Nationale du Commerce et de l’Industrie) et de leurs représentants pour dialoguer sur ce régime spécial. C’est le cas à Cannes en 1963 où les congressistes abordaient ce badge de boutonnière doré et émaillé portant les armoiries cannoises fabriqué par Drago à Paris.

Il était composé d’un régime de base obligatoire aligné sur celui de la Sécurité sociale depuis le 1er janvier 1973 et d’un régime complémentaire obligatoire créé dans le cadre de la réforme Fillon générant des droits depuis le 1er janvier 2004.

 Le 1er janvier 2006, le régime social des indépendants (RSI) avait remplacé l’ORGANIC. Et depuis le 1er janvier 2020, la protection sociale des indépendants, est intégrée au régime général de la Sécurité sociale. La mise en place de cette nouvelle organisation, qui s’est déroulée après une période transitoire de 2 ans, est automatique.

Olivier Vernier

Insigne du XIe congrès de l’ORGANIC, Cannes, 1963, collection privée.

[1] Cf. Stéphanie BRIDOUX, Organic Provence, 1949-1999, Marseille, Organic Provence, sous le patronage du CHSS-PACA, 2001, 92 p.

La contribution des portes et fenêtres

La Révolution française bouleverse la fiscalité inégalitaire de l’Ancien régime durement ressentie notamment, dans les terres si pauvres du midi du royaume[1], la Révolution et l’Empire instaurent de nouvelles contributions directes (payées directement par le contribuable-citoyen ) dont les « Quatre vieilles », votées par la Constituante en 1791 ; elles demeureront le socle de la fiscalité jusqu’au siècle suivant : la contribution foncière, portant sur tous les terrains ; la contribution personnelle et mobilière, portant sur tous les revenus qui ne sont pas tirés du commerce ou de la terre (rente, industrie) , la contribution de la patente, qui taxe les professions selon des signes extérieurs. Sur le modèle britannique et inspirée par le droit romain, en l’an VII (1798), cette contribution sur les portes et fenêtres est générée en milieu urbain par le nombre d’ouvertures sur la voie[2], ici dans le faubourg d’Aix. Elle est donc destinée à atteindre le revenu du contribuable révélé par le nombre et la qualité des ouvertures des immeubles lui appartenant. Cet impôt « social »[3]influencera longtemps l’urbanisme  et l’architecture (en réduisant le nombre d’ouvertures) et demeurera jusqu’en 1926.

Théoriquement, une part de son produit devait revenir aux institutions publiques d’assistance mais on sait que cette période est un échec[4] de prise en charge des précarités : les bénéficiaires seront en fait, moins aidés qu’ils ne l’étaient (théoriquement) sous l’Ancien Régime, bénéficiant de la charité des ordres privilégiés (clergé et noblesse).

Olivier Vernier


[1] Cf. Gaston Valran, Misère et charité en Provence au XVIIe siècle : essai d ‘histoire sociale, Paris, Rousseau, 1899, 422 p.

[2] O. Vernier, « Portes et fenêtres, (Contribution sur) » in Gilbert Orsoni (dir.), Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Aix, PUAM, 2017.

[3] Nicolas Delalande et A. Spire, Histoire sociale de l’impôt, Paris, Découverte, 2010, 125 p.

[4] Jean Imbert (dir.), La protection sociale sous la Révolution française, Paris, Comité d’histoire de la sécurité sociale, 1990, 567 p.


La contribution des portes et fenêtres, Aix, an VIII (1798), un « impôt sur la fortune avant l’heure » … collection privée.

Diplôme toulonnais de la Défense passive

La défense passive consiste en la protection des populations civiles en cas de guerre. Cette notion est forgée dans les années 1930 : en France, une association dénommée Union nationale pour la défense aérienne et pour la protection des populations civiles (« UNDA ») voit le jour à Paris, en 1933, sous la présidence d’honneur de Gaston Doumergue, ancien président de la République française. Deux ans plus tard, la loi du 9 avril 1935 organise la défense passive. En 1938, l’UNDA prend la dénomination de Comité national de défense aérienne et de sauvetage public. Sous la responsabilité des préfets et des maires, en l’occurrence, celui de Toulon, le service coordonne des mesures de protection des populations locales, souvent précaires qui n’ont pu quitter les milieux urbains, en cas de bombardement en renforçant l’action des pompiers : mise en place d’un réseau de surveillance et d’alerte (sirènes sur le toit des bâtiments) ; construction d’abris souterrains et recensement de lieux pouvant servir d’abris (souterrains, tunnels, grottes, caves…) ; information et sensibilisation de la population (par voie d’affiches, de radio…) sur la conduite à tenir en cas d’alerte : extinction des feux, le regroupement dans les abris les plus proches (matérialisés par les autorités locales avec de la peinture bleue), utilisation des moyens de protection individuels en cas d’attaque chimique (masques à gaz distribués gratuitement)… Des solidarités envers les habitants dont les demeures ont été bombardées se manifestent par des quêtes et des souscriptions. Les personnes privées bénévoles et les agents publics (ici, c’est le cas) qui ont concouru à cette solidarité, reçoivent la médaille commémorative de la guerre 1939-1945 et aussi la médaille non portable mais nominative gravée par Henri Cochet (1903-1988) figurant à l’avers le symbole très « Art déco » de la protection des citoyens et au revers une scène de sauvetage d’une victime. Les diplômes sont remis par les maires ici en 1948 par le nouveau maire le docteur Louis Puy (1911-1965).

Olivier Vernier


Avers de la médaille d’Henri Cochet, bronze, 1939-1945, diamètre 59 mm, collection privée

Diplôme toulonnais de la Défense passive, P.H. Dumas, Sanary-sur-Mer, 1948, collection privée

Bon de soleil, billet de tombola

A l‘issue du traumatisme économique, sanitaire et social que représentent les années de la Seconde guerre mondiale, le secteur privé recouvre son rôle traditionnel dans l’aide à l’enfance malheureuse et la lutte contre la tuberculose financé par les « campagnes de l’air pur » et leurs ventes des vignettes dans les écoles primaires. Ce rôle peut aussi se politiser avec la fondation en 1945 du Secours populaire, réponse du Parti communiste français à l’hégémonie confessionnelle sur la lutte contre la pauvreté. Le Secours populaire français instaure des journées à la mer, à la montagne, dans les parcs… pour les oubliés des vacances : enfants défavorisés, handicapés et personnes âgées[1]. Elles se concrétisent en une ou des journées de découverte de la nature pour des personnes précaires des milieux urbains. Les billets de tombolas –dotées de nombreux prix offerts par des commerçants et des sympathisants- sont proposés sur les lieux de travail (usines, ateliers, commerces..) et parfois sur la voie publique.

Olivier Vernier


[1] Cf. Antony  Kitts, Yannick Marec et Olivier Vernier, La pauvreté et sa prise en charge en France : 1848-1988, Neuilly-sur-Seine, Atlande, 2022, 323 p. Voir Axelle Brodiez-Dodino, Le Secours populaire français, 1945-200 : du communisme à l’humanisme, Paris, Les Presse de Sciences Po, 2006, 365 p.


Flip ( ?), Secours populaire français, 1975, Alpes-de-Haute-Provence, collection privée

Un nouveau président pour le Comité d’Histoire national

Un nouveau président du CHSS succède à Madame Rolande Ruellan, qui a assuré, avec compétence et dévouement, cette fonction pendant 12 ans.

Le nouveau président est Monsieur Pierre-Louis Bras, Inspecteur Général des Affaires Sociales, président du Conseil d’Orientation des Retraites.
Il a été directeur de la sécurité sociale, directeur général de la Mutualité fonction publique et membre de plusieurs cabinets de ministres sociaux. Il enseigne et a écrit beaucoup sur la protection sociale.

Tout le bureau du Comité Régional PACA lui souhaite pleine et entière réussite dans l’exercice de cette nouvelle responsabilité.