Hommage au Professeur Olivier Vernier

Jeudi 9 avril 2026, à l’Université Côte d’Azur, un hommage était rendu à notre Vice-Président, le Professeur Olivier Vernier, sous forme de la parution de “Etudes d’Histoire du droit social”.

Ce volume d’hommages rassemble les contributions d’une quarantaine de chercheurs, français et étrangers, qui ont croisé la route du Professeur Olivier Vernier sur les chemins de la recherche. Au cours d’une longue et riche carrière, où les travaux individuels ont progressivement cédé la place à d’importantes recherches collectives, Olivier Vernier a multiplié les rencontres intellectuelles, jusqu’à constituer autour de lui un vaste réseau de chercheurs et d’amis. Ils sont ici réunis aux côtés de ses collègues et des élèves qu’il a formés à l’Université Côte d’Azur.

L’ouvrage est disponible sur Amazon, cliquez sur l’image…

Sous le titre “Études d’histoire du droit social”, l’ouvrage propose un ensemble d’articles originaux consacrés aux principales thématiques de ce champ de recherche. Sont ainsi abordées des questions liées à l’assistance, à la bienfaisance, à la charité et à la philanthropie, mais également à l’étude des institutions sociales et religieuses telles que les oeuvres sociales et pies, les hôpitaux et hospices, ou encore les dispositifs d’aide et de prise en charge des populations les plus démunies (pauvres, blessés, accidentés, veuves, orphelins ou enfants abandonnés). À ces thématiques viennent s’ajouter des réflexions sur l’évolution du droit du travail, de la condition ouvrière, du paternalisme industriel, de la sécurité sociale et du droit de la santé. Ces contributions illustrent la richesse et la diversité des questionnements soulevés par l’histoire du droit social. Elles sont autant de témoignages et d’hommages de reconnaissance adressés à Olivier Vernier pour avoir, au sein de l’histoire du droit et des institutions, contribué à tracer les contours et donner vie à cette discipline.

Étaient présents, notamment, le Professeur Marc Ortolani, qui a piloté la réalisation de cet ouvrage, et Monsieur Mourad Belaïd, président de notre Comité d’Histoire.

Olivier Vernier, avec à sa droite Mourad Belaïd et à sa gauche le Professeur Marc Ortolani

Comité médical des Bouches-du-Rhône. Règlement d’honoraires des médecins (avec dispense pour les familles pauvres ou peu fortunées) [1]

A l’époque du triomphe de la République qui sait «contenir» ses opposants d’extrême droite (royalistes) ou d’extrême gauche (anarchistes), les professions libérales s’affirment et parmi elles, le corps médical, cette «médecine entre savoirs et pouvoirs» selon l’historien Jacques Léonard. Ces praticiens s’insèrent dans la vie politique, se présentant aux élections municipales (Marseille, Draguignan, Le Cannet…), cantonales et nationales[2] ; certains opposants considèrent même qu’ils échangent leurs ordonnances contre des bulletins de vote…

Dans une grande cité qui se développe économiquement comme Marseille, la question des honoraires se pose. Le Comité médical des Bouches-du-Rhône se constitue, sous la présidence du docteur Adrien Sicard, un grand notable érudit, œuvrant dans la Société de statistiques de Marseille, en parallèle d’un syndicalisme médical dont les précurseurs sont installés dans d’autres régions à compter de 1881 dans de petites communes (Montaigu, Vendée, Médoc, Brioude, Aubusson [3]; dans le Sud-Est (Saint-Laurent-du-Var, Alpes-Maritimes). D’aucuns fonderont des syndicats médicaux à compter de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels. 

En cette fin de siècle, pour le département, en particulier dans le chef-lieu phocéen, un règlement d’honoraires exigibles répond à un «double but:
1° assurer aux médecins d’une grande ville une rémunération plus en rapport avec les exigences de la vie sociale 
2° fournir ensuite une base d’appréciation pour ainsi dire légale, à la Commission arbitrale ou à la justice.» 

 C’est qu’en effet dans les catégories de la bourgeoisie supérieure du Prado ou d’autres quartiers aisés (Rue de La République), les «créances pour soins» ne sont pas toujours honorées alors que les praticiens les présentent encore en fin d’année avec l’envoi de leurs vœux… Un contentieux peut s’élever devant les tribunaux. Une tarification est adoptée selon la technicité de l’acte depuis le pansement, l’accouchement jusqu’à l’embaumement, selon les horaires de visites (diurnes, nocturnes, en cabinet, à domicile).

Mais ces praticiens ont prêté le serment d’Hippocrate, «Ce règlement ne saurait évidemment être invoqué auprès des familles pauvres ou peu fortunées; celles-ci trouveront toujours, chez leur médecin, des dispositions conciliantes, ils savent que leur serment prévaudra..

On remarquera que ce sont les familles qui sont prises en considération non les personnes isolées, pourtant bien nombreuses avec les émigrations de travail[4] dans la cité…

Olivier Vernier

Comité médical des Bouches-du-Rhône. Règlement d’honoraires des médecins (avec dispense pour les familles pauvres ou peu fortunées), Marseille, 1889, collection privée.

[1] Marseille, Barlatier et Barthélémy, 1889, 11 p.

[2] Voir Isabelle Cavé, Les médecins-législateurs et le mouvement hygiéniste sous la Troisième République, 1870-1914, Paris, L’Harmatan, 2014, 300 p.

[3]  Dr. Pierre-Paul Cibrié, Syndicalisme médical, Paris, 1954, Confédération syndicats médicaux français, p 5-8.

[4] Voir notre dernier numéro 33,  202« Les Italiens en France : immigrations et protections sociales (XIXe -XXe siècles) »


A l’occasion de la construction de la “Digue Berry” au Frioul

L’altruisme et l’entraide sont (normalement) anciens dans les sociétés occidentales rurales lorsqu’un événement dramatique survient, la communauté doit être solidaire. A partir du règne de Louis XVI, des hommages publics (terme désormais consacré) sont décernés par le pouvoir lors de catastrophes naturelles (incendies, glissements de terrains, noyades..) sous la forme de médailles souvent en argent. La Révolution française ni la période napoléonienne ne semblent avoir systématisé la question. En revanche, c’est à partir de la Restauration à compter du règne de Louis XVII (1814-1824) et de Charles X (1824-1830) que le pouvoir politique, en l’occurrence le ministre du Commerce et le ministre de l’Intérieur distribuent, sur rapport des préfets, des médailles de sauvetage et des actes de dévouement: à l’avers, le portrait du souverain, en l’occurrence Charles X, et au revers la commémoration de «l’acte de dévouement». Les régimes suivants en particulier à compter de la Troisième République feront de cette médaille un « instrument de reconnaissance » et élaboreront la figure du sauveteur[1]. Des sociétés de sauveteurs médaillés du gouvernement sont même constituées[2].

 En 1822, une digue « Berry » (du nom du fils cadet du souverain, assassiné en 1820) est construite pour relier au large de Marseille les îles de Pomègues et Ratonneau sur 2,5 km et 5 km de large. Elle transforme un ancien mouillage utilisé depuis l’Antiquité en véritable port sécurisé, le port du Frioul du centre de l’archipel. Le médaillé a ainsi porté secours aux ouvriers «prêts de périr» lors de l’effondrement du chantier à l’automne 1824.

Olivier Vernier

Revers d’une médaille de sauvetage, Bouches-du-Rhône, 1824, argent, collection privée.

[1] Voir Frédéric Caille, La figure du sauveteur: naissance du citoyen secoureur en France, 1780-1914, Rennes, PUR, 2006, 315 p.

[2] Léon Jaybert, Recherches historiques sur les actes de sauvetage, leur origine, état actuel de la Société des sauveteurs médaillés, Paris, Poupart-Davyl, 1862.

Quand les caisses de retraites complémentaires «florissaient» dans le Sud-Est: médaille commémorative de la fondation de la CIRRSE

 L’épineuse question actuelle de l’avenir des retraites nous ramène à la période des « Trente Glorieuses», c’est-à-dire la période de forte croissance économique et d’augmentation du niveau de vie dans la majeure partie des pays développés dont la France.

En période de plein emploi, se pose néanmoins la question des retraites complémentaires: des caisses professionnelles se constituent dont en 1950 à Marseille la CIRRSE (Caisse interprofessionnelle de retraites par répartition du Sud-Est).

La Caisse fête en 1980 son 40eme anniversaire par la frappe de cette médaille due à un artiste moderne «expressionniste», spécialiste des sculptures de visages. Elle représente à l’avers le «rapprochement» entre générations avec ces deux visages, l’un d’âge mur, l’autre plus jeune pour évoquer l’entraide générationnelle que l’on retrouve au revers avec le logo de la solidarité par répartition. L’organisme la distribue en hommage à son personnel, peut-être aussi à certains adhérents.

Néanmoins, la destinée économique de la CIRRSE s’aggrave -comme dans d’autres caisses-et elle devient Premalliance: en 2001, le groupe Premalliance est fondé à Marseille, 485 avenue du Prado, c’est une association de gestion des retraites complémentaires. Ce n’est qu’une étape qui sera de courte durée.

Au 1er janvier 2003 naquit Irsea la nouvelle caisse de retraite Arrco. Elle est le résultat du regroupement par fusion des 4 caisses de retraite complémentaire Arrco-membres de Prémalliance (Cipra à Grenoble, Cirrse à Marseille, Igirca à Clermont-Ferrand et Irso à Toulouse), Irsea est alors l’interlocuteur des entreprises et de leurs salariés, actifs ou retraités. L’Irsea représentait 150 448 entreprises adhérentes, 676 337 salariés, 472 250 retraités, 892 M euros de cotisations. En 2013, s’opère, approuvée par l’Autorité de la Concurrence, la fusion de Prémalliance avec le Groupe Ag2r La Mondiale, ARCI devient ainsi l’Association des Retraités du groupe Ag2r La Mondiale.

Olivier Vernier

Médaille commémorative de la fondation de la CIRRSE, 1980, bronze argenté, Jean Rosset (1937-2021), collection privée.
Médaille commémorative de la fondation de la CIRRSE, 1980, bronze argenté, Jean Rosset (1937-2021), collection privée.

L’incitation contemporaine à l’épargne : bon de livret à un nouveau-né de la Caisse d’Épargne d’Avignon 

Quand nous l’avons évoqué pour le Var dans un précédent «billet», les années d’après-guerre poursuivent leur volonté de développer la natalité gravement impactée par le Conflit et ses conséquences ; aussi les conseils de direction des caisses d’épargne et de prévoyance décident d’apporter leur contribution par la dotation de livrets aux nouveaux nés, comme ici dans ce village gardois non loin d’Alès et de Nîmes. 

 Ils remettent comme dans ce document (peu fréquent dans les collections) un «bon de livret» doté de la somme symbolique de 500 frs qui est assez importante pour l’époque (environ 76 € actuels). Les parents doivent présenter le dit bon pour recevoir le livret de la caisse. Ce qui ne fut pas ici le cas pour des raisons bien sûr inconnues.

Olivier Vernier

Bon de livret à un nouveau-né de la Caisse d’Épargne d’Avignon, 1954, collection privée.

Le rêve illusoire d’un sort meilleur au soleil 

Paysagiste assez reconnu, le bourguignon Pierre Loriot, né le 19 janvier 1864 à Préporché (Nièvre), est issu d’un milieu modeste: son père est sabotier. L’artiste est actif au début du siècle, demeure à Villeneuve-Saint-Georges (Seine-et-Oise) : il expose au Grand Palais comme membre de la Société des Artistes français. Son incursion dans l’art social apparaît dans cette lithographie 50 x 34 cm. 

Une jeune femme de mise modeste – vraisemblablement, une Italienne joueuse de mandoline dans les rues parisiennes – rêve près de la Conciergerie devant une affiche du PLM vantant la destination de rêve niçoise avec une vue d’ensemble sur la Baie des Anges et au lointain le  célèbre casino de la Jetée Promenade. Mais elle ne peut emprunter le prix du voyage…

 On pourrait reprendre une célèbre chanson de Charles Aznavour (1968) : Emmenez-moi, avec sa strophe  

«II me semble que la misère 
Serait moins pénible au soleil
»…

Olivier Vernier

Pierre Loriot, Si la fourmi était prêteuse.., Lithographie, sépia, c. 1905-1907, Paris, Musée d’Orsay

Les origines du régime spécial de la SNCF: l’exemple des Chemins de fer de la Provence, XXe siècle 

Les importants mouvements sociaux des années 1986-1987 notamment sur le statut de la SNCF ont rappelé alors l’antériorité des métiers à risque que générait l’exploitation des chemins de fer (en particulier des personnels de conduite) au sein de nombreuses compagnies privées.

Notre région fut naturellement concernée avec la puissante Compagnie du PLM (Paris Lyon Méditerranée) créée le 19 juillet 1857.  Elle était de loin la plus importante des compagnies ferroviaires françaises par son trafic, le nombre de passagers transportés et la taille de son infrastructure. PLM dessert progressivement toutes les destinations touristiques de la Côte d’Azur, puis développe son réseau ferroviaire et touristique dans les Alpes, à l’origine même de ce qu’on appellera désormais de façon universelle le tourisme. Les personnels bénéficièrent d’un droit social protecteur avec la création ainsi de cités modernes d’habitation pour le personnel[1] alors qu’un habitat précaire voir indigne prévaut encore dans de nombreuses régions industrielles du pays.

 Toutefois des compagnies secondaires sont aussi constituées : ainsi l’ancien réseau de la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France, devenu la propriété, de 1925 à 1933, de la «Société des chemins de fer de Provence». Cette ligne est aussi connue sous le nom de «train des Pignes».

A partir de 1929, de graves conflits sociaux éclatent dans l’ensemble du secteur ferroviaire. La nécessité de centraliser la gestion des infrastructures, du matériel et du personnel cheminot conduit à la nationalisation de l’ensemble des principales activités ferroviaires en France avec la nationalisation de la SNCF en 1938, hormis justement la ligne de Nice à Digne qui subsiste de nos jours et est exploitée depuis le 1er janvier 2014 par la Régie régionale des transports de Provence-Alpes-Côte d’Azur (RRT).

Aussi des sociétés de secours mutuels sont créées accordant une protection sociale et sanitaire précurseure aux agents et à leurs familles.  «Un réseau de médecins, de dentistes et pharmaciens est agréé pour dispenser des soins et fournir des médicaments aux agents tandis qu’une caisse de secours  prend en charge l’aide aux agents et à leurs familles en cas de maladie, infirmité ou décès. La convention de 1904 institue une caisse de retraite pour le version d’une pension aux agents après leur départ en retraite du réseau. En 1908, une mutuelle est constituée sous le nom de la Vigilante «pour secourir les veuves et les orphelins des ouvriers des chemins de fer et des tramways du Sud de la France». Dans l’entre deux-guerres une seconde mutuelle voit le jour patronnée par le syndicat sous le nom de Société de prévoyance des personnels des CF»[2]Vichy saura intégrer cette protection sociale et les textes de la Libération affilieront le personnel au nouveau régime de la Sécurité sociale. Quant au comité d’entreprise, il reçoit, comme dans l’ensemble de la France, des attributions sociales: gestion de résidences saisonnières : une maison cantonnière à Thorame-Haute (04) est aménagée; les arbres de Noël à Nice de l’entreprise; une association sportive (jeux de boules et équipe de football).

Mais également des manifestations de bienfaisance sont encore très tardivement organisées perpétuant la charité privée du siècle antérieur d’une bourgeoisie locale d’affaires philanthrope.

Olivier Vernier

Couverture du livre “Le siècle du train des pignes”, José Banaudo, Les éditions du Cabri

[1] Voir Robert Mencherini, Jean Doménichino, David Lamoureux, Cheminots en Provence : des voix de la mémoire aux voies de l’avenir, Partis, La Vie du rail, 2001, 247 p.

[2] José Banaudo, Histoire des Chemins de fer de Provence-1. Le siècle du train des pignes, Breil, Editions du Cabri, 1991, 320 p.; p .107.

Une conséquence en droit social de l’installation des rapatriés d’Afrique du Nord: carte temporaire de Sécurité sociale

Aux termes de la loi du 26 décembre 1961 relative à l’accueil et à la réinstallation des Français d’outre-mer, les rapatriés[1] sont les:

« Français ayant dû quitter ou estimé devoir quitter, par suite d’événements politiques, un territoire où ils étaient établis et qui était antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France. 

Trois conditions sont fixées pour avoir la qualité de rapatrié :

avoir été installé dans un territoire ayant accédé à l’indépendance;
avoir eu la nationalité française au moment de l’indépendance de ce territoire 
avoir quitté ce territoire par suite d’événements politiques directement liés à l’indépendance. » 

Pour les départements d’Algérie, environ 800 000 pieds-noirs –dont certains qui avaient émigré notamment d’Italie pour des raisons économiques – quittent l’Algérie – dans les conditions dramatiques que l’on sait- dont 512 000 entre les mois de mai et d’août 1962.

Pour leur permettre à ces populations à la destinée souvent précaire, de continuer à bénéficier d’une couverture sociale[2], le Secrétariat d’Etat aux Rapatriés et le Ministère du Travail leur délivrent via les préfectures une carte temporaire de Sécurité sociale pour permettre les remboursements des frais médicaux et pharmaceutiques.

La carte n’est valable qu’une année – le temps de reconstituer les dossiers-, une carte définitive est établie par la suite par l’organisme de Sécurité sociale dont relève le rapatrié «du chef de son activité».

Cette rapatriée originaire d’une île napolitaine, s’installera d’abord en Auvergne, puis rejoindra le Midi par la suite.

Olivier VERNIER


[1] Sur la question: Abderahmen Moumen, Entre histoire et mémoire. Les rapatriés d’Algérie; Dictionnaire bibliographique, Nice, Jacques Gandini, 2003, 129 p.

[2] Gilbert Mussini, La Sécurité sociale en Algérie, Alger, Ferraris, 1950, 211 p.

Une entraide et une fraternité professionnelle précurseures: la société mutualiste “La Fraternelle des Cuisiniers de Nice et des régions saisonnières”

Les métiers de la cuisine sont en Europe des métiers souvent ignorés, voir méprisés mais pénibles en raison des conditions de travail car ils sont soumis aux extrêmes chaleurs et aux chambres froides et confrontés à de nombreuses blessures et accidents en raison de «la pression des fourneaux»: chutes sur des sols glissants, coupures, brûlures dues aux projections de liquides aux yeux et au visage et sur les membres. 

Une partie des inventeurs et des exécutants de la cuisine dite «domestique» quitte châteaux et demeures bourgeoises dans la seconde partie du XIXsiècle pour s’établir à leur compte. C’est le siècle, par excellence, «du mangeur» selon l’analyse de Jean-Paul Aron[1].

Ces travailleurs de la cuisine professionnelle[2] qui se développent à partir du XIXe siècle à Paris et dans les capitales régionales, dans les palaces, les cuisiniers, des chefs de cuisine aux apprentis, prennent conscience de la nécessité d’une protection sociale. D’ailleurs, «l’inventeur de la cuisine moderne »: Auguste Escoffier (1846-1935)[3]œuvrera dans ce domaine d’action sociale.

Certains s’organisent et le font à compter du développement de la mutualité avec la Charte de la Mutualité de 1898. Par définition, les chefs – qui ne sont pas encore devenus, pour certains «étoilés» – grâce aux guides gastronomiques- comme le seront leurs héritiers et leurs héritières (dont les « mères lyonnaises ») du siècle suivant- sont souvent individualistes mais ils savent organiser une entraide et une prévoyance entre eux et vis-à-vis de leurs nombreux personnels qu’il faut fidéliser.

C’est le cas à Nice avec cette Fraternelle qui a l’originalité de réunir des cuisiniers exerçant localement, mais aussi, dans des régions saisonnières (Normandie: Deauville; Le Touquet. Vichy; les stations de cure vosgiennes: Vittel, Contrexéville; Biarritz…). Parfois, même, ils «font les saisons» en Grande-Bretagne, Suisse, Autriche ou Italie… C’est qu’en effet les chefs de cuisine partent avec leurs brigades entières «faire la saison» avant de revenir à Nice, Cannes, Menton… D’ailleurs, un unique document photographique servait alors de «certificat de travail» original : la photo de la brigade devant le palace avec un panneau précisant le lieu et la date[4].

Si des accidents surviennent lors de ces «saisons», la société de secours mutuels La Fraternelle, la première de France dans ce secteur d’activités puisque fondée en 1878, lorsque la ville devient une destination hivernale prisée, prend en charge les soins locaux (pharmaceutiques et médicaux, voir hospitaliers) et parfois le rapatriement. Elle incite aussi les travailleurs à se constituer des retraites complémentaires dans des milieux professionnels où les salaires restent (et resteront) encore souvent limités. Elle se charge aussi de servir de «bureau de placement».

Ce diplôme tardif (1954) récompense un cuisinier administrateur niçois méritant.

Olivier Vernier

Diplôme d’honneur de la société mutualiste La Fraternelle des Cuisiniers de Nice et des régions saisonnières, 1954, collection privée

[1] Jean-Paul Aron, Le Mangeur du XIXe siècle, Paris, Denoël, 1976, 310 p.

[2] Loïc Bienassis, La grande histoire de la gastronomie, Paris, Larousse, 2024, 255 p, 

[3] Le Musée Escoffier de l’Art Culinaire à Villeneuve-Loubet (06) consacre une exposition permanente à l’action humaniste du chef dans la mutualité, la prévoyance et la lutte contre le paupérisme.

[4] L’anecdote nous fut rapportée par un hôtelier grassois Émile Litschgy: La vie des palaces: hôtels de séjour d’autrefois, Spéracèdes, TAC motifs, 1997, 352 p.